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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303
… Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries. …
Explanatory notes
… ‑ Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries. 4303.10 ‑ Vêtements et accessoires du vêtement … cravates, cols, etc.) : A) En pelleteries. B) En toutes matières, s'ils sont doublés intérieurement de pelleteries. C) En toutes matières, …Section XI > Chapitre 53 > Position 5308
… Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier. …
Explanatory notes
… 53.08 ‑ Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier . 5308.10 ‑ Fils de coco 5308.20 ‑ Fils de chanvre … Fils d'autres fibres textiles végétales . Le présent groupe concerne les fils obtenus par filage (suivi ou non du … Ces fils ne sont cependant pas compris ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, cordes ou cordages du n° 56.07 …Section II > Chapitre 12
… Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et …
Explanatory notes
… Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et … ou de pavot et les graines de karité, notamment, sont considérées comme graines oléagineuses au sens du n° 12.07. … graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend des graines de navette ou de colza …Legal note
… ou de pavot et les graines de karité, notamment, sont considérées comme graines oléagineuses au sens du n° 12.07. … la bourrache, le ginseng, l'hysope, la réglisse, les diverses espèces de menthe, le romarin, la rue, la sauge et … graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend des graines de navette ou de colza …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450
… Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage. …
Explanatory notes
… 84.50 ‑ Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage (+). … de linge sec n'excédant pas 10 kg : 8450.11 - - Machines entièrement automatiques 8450.12 - - Autres machines, avec … laver le linge, les articles finis, etc. Elles comprennent généralement des pales ou des cylindres perforés rotatifs …Section V > Chapitre 26 > Position 2612
… Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.12 ‑ Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés. … leurs concentrés Les principaux minerais d'uranium classés généralement sous cette position sont : a) L'autunite, … phosphate d'uranium et de calcium hydraté. b) La brannerite , titanate d'uranium. c) La carnotite , …Section II > Chapitre 7 > Position 0707
… Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.07 ‑ Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. La présente position ne comprend que les concombres et cornichons à l’état frais ou réfrigéré. …Section XI > Chapitre 51 > Position 5104
… Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers. …
Explanatory notes
… 51.04 ‑ Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers. La présente position comprend les effilochés de … d'effilocheuses ou de machines du type Garnett (dans ce dernier cas, les fibres obtenues sont fréquemment appelées … aussi laines d'effilochage , laines renaissance , laines régénérées , laines de réemploi , etc., comportent …Section XI > Chapitre 61 > Position 6105
… Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… 61.05 - Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. 6105.10 - De coton … De fibres synthétiques ou artificielles 6105.90 - D'autres matières textiles Exception faite des chemises de nuit du … au-dessous de la taille ou des bords côtes ou autres moyens permettant de resserrer le bas du vêtement, ni les vêtements …Section IV > Chapitre 16
… viande, de poissons, de crustacés, de mollusques, d’autres invertébrés aquatiques ou d’insectes. …
Explanatory notes
… de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou d'insectes Notes. 1.‑ Le présent … invertébrés aquatiques, ainsi que les insectes, préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 2 et 3, à la Note 6 du Chapitre 4 ou …Legal note
… les abats, les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, ainsi que les insectes, préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 2 et 3, à la Note 6 du Chapitre 4 ou …Section VI > Chapitre 29 > Position 2928
… Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine. …