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Section VI > Chapitre 38 > Position 3814

Explanatory notes

… pour la préparation des vernis et peintures ou pour le dégraissage des pièces mécaniques, etc. Sont compris ici … et de toluène. 2)    les préparations destinées au dégraissage des pièces mécaniques, constituées par un … de pétrole, de produits chlorés et de xylène. On admet également ici les préparations utilisées pour enlever les …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, ainsi que des préparations alimentaires de … de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, du n° 19.01 . d) Des céréales soufflées ou … de 6 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée ( n° 19.04 ). e) Des produits de la boulangerie, …

Section X > Chapitre 49 > Position 4910

Explanatory notes

… ou autres et indications similaires. Ils peuvent également comporter des textes, tels que poèmes, proverbes, … n °  49.11 en raison de leur caractère publicitaire. Sont également classés ici les calendriers composites, tels que … matières plastiques, du métal, etc. Cette position couvre également les blocs qui se composent d'un certain nombre de …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001

Explanatory notes

… en blocs, lingots ou formes similaires, plus ou moins régulières, sans destination particulière.        La variété … ou de fantaisie, pour émailler la céramique, etc. On range également ici la vitrite en masse. Sous le terme de vitrite … foncée voisine du noir, permettant ainsi de dissimuler au regard le dispositif intérieur du culot. Les verres (y …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7407

Explanatory notes

… méthodes qui leur confèrent un meilleur fini. Ils peuvent également avoir subi des ouvraisons (telles que perçage, … caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs. Restent également compris dans la présente position les profilés présentant un profil fermé (profilés creux). Sont également compris dans la présente position les tubes et …

Section V > Chapitre 25 > Position 2512

Explanatory notes

… sous cette position sont des terres siliceuses très légères constituées par de petits organismes fossiles … ici, leur densité apparente doit être inférieure ou égale à 1. Par densité apparente, il convient d'entendre le …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2402

Explanatory notes

… ou de mélanges de tabac et de succédanés de tabac, sans égard aux proportions de tabac et de succédanés de tabac … contenant uniquement du tabac, cette position comprend également celles qui sont fabriquées à partir de mélanges de tabac et de succédanés de tabac, sans égard aux proportions de tabac et de succédanés de tabac …

Section II > Chapitre 9 > Position 0906

Explanatory notes

… ) et du type Viêt-nam ( Cinnamomum loureirii Nees ), connue également sous le nom de casse ou cannelle commune, est … , Cinnamomum tamala et Cinnamomum sintek . On range également ici les déchets de cannelle appelés chips utilisés … sont mélangées à la cannelle. Les fruits du cannelier sont également compris dans cette position. ° °   ° Note …

Section II > Chapitre 9 > Position 0908

Explanatory notes

… en bandelettes ou en lanières, possède, et même à un degré plus énergique, les propriétés de la noix muscade. … de raisin, blanchâtres, arrondies, à trois côtés saillants, légères et membraneuses, divisées intérieurement en trois … brunâtre. 4) La maniguette ou graine de Paradis ( Aframomum melegueta ), qui se présente, presque toujours privée de sa …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3902

Explanatory notes

… Le polypropylène et les copolymères de propylène possèdent également une gamme d'applications très large et servent à … aux dispositions de la Note 3 a) du présent Chapitre est également compris ici. C'est un liquide visqueux utilisé …

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