… GRILLAGES ET TREILLIS Le présent groupe englobe une série d'articles obtenus par entrelacement, à la main ou à la … plats obtenues par découpage de feuillard ou de tôle. Les articles visés ci‑dessus servent à des usages très variés : …
… position couvre tous les appareils et machines destinés, en partant de mèches et de fils en matières textiles (y compris … , qui tricotent une étoffe tubulaire ou bien entièrement ou partiellement en forme par le jeu de diminutions et … une diminution de la grandeur des mailles d'une rangée, des articles plats de formes diverses destinés à être terminés …
… ciment, de céramique ou de verre 8485.80 ‑ Autres 8485.90 ‑ Parties La présente position couvre les machines du type … compris des dispositifs médicaux, des prothèses, des objets d'art, des armes à feu, des édifices et leurs parties, des …
… 9007.10 ‑ Caméras 9007.20 ‑ Projecteurs ‑ Parties et accessoires : 9007.91 ‑ ‑ De caméras 9007.92 ‑ ‑ … à la présente position, être présentés sans leurs parties optiques. PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des … . Par contre, les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires, relèvent du n° 96.20 . * * * En ce …
… 8542. 33 - - Amplificateurs 8542 .39 - - Autres 8542.90 - Parties Les articles de la présente position sont définis à la Note 12 … ou un ou plusieurs composants assurant les fonctions des articles susceptibles de relever des n°s 85.32, 85.33, 85.41 …
… représentant les notes du morceau à exécuter. Les articles incorporant un mécanisme de boîtes à musique mais … miniatures en bois, vases en verre contenant des fleurs artificielles, figurines en céramique, par exemple) ne sont … les articles comme les montres‑bracelets, les tasses ou les cartes de voeux contenant des modules électroniques musicaux …
… 8442.30 - Machines, appareils et matériel 8442.40 - Parties de ces machines, appareils ou matériel 8442.50 - … dans ces modes d’impression, l’encre se dépose sur les parties saillantes. II. L’impression à plat : par … l’encre d’impression se dépose seulement sur certaines parties spécialement préparées de la surface plane du type …
… poils fins 5702.32 ‑ ‑ De matières textiles synthétiques ou artificielles 5702.39 ‑ ‑ D'autres matières textiles … poils fins 5702.42 ‑ ‑ De matières textiles synthétiques ou artificielles 5702.49 ‑ ‑ D'autres matières textiles 5702.50 … Relèvent également de la présente position les articles fabriqués selon la technique du Kilim (notamment en …
… (Na 2 S 2 O 7 ). 2) Sulfate de magnésium . Le sulfate artificiel de magnésium repris ici (sel d'Epsom ou de … . 8) Sulfate de baryum . Il s'agit ici du sulfate artificiel ou précipité (BaSO 4 ), obtenu en précipitant une … (siccatifs). 11) Sulfate de strontium . Le sulfate artificiel de strontium (SrSO 4 ) précipité des solutions de …
… mais non autrement travaillés : 7326.11 ‑ ‑ Boulets et articles similaires pour broyeurs 7326.19 ‑ ‑ Autres 7326.20 … dans les Chapitres 82 ou 83 , soit enfin dans les autres parties de la Nomenclature. On y range notamment : 1) Les … et feuillages en fer ou acier forgé ( à l'exclusion des articles du n° 83.06 et de la bijouterie de fantaisie du n° …
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