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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.50
… la conservation et l'exposition de produits, incorporant un équipement pour la production du froid …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2850 > 2850.00
… définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du n° 28.49 …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1 > 4810.14
… En feuilles dont un des côtés n'excède pas 435 mm et dont l'autre côté n'excède pas 297 mm à l'état non plié …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.2
… Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, …
Explanatory notes
… marchandises (dépanneuses, camions‑grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions‑bétonnières, voitures balayeuses, … 8705.40 - Camions‑bétonnières 8705.90 - Autres La présente position comprend un ensemble de véhicules … équipés de dispositifs ou appareillages divers les rendant propres à remplir certaines fonctions, distinctes du …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101
… Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base … succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés. …
Explanatory notes
… 21.01 ‑ Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base … 1) Les extraits, essences et concentrés de café . Ils peuvent être préparés à partir de véritable café, décaféiné … de véritable café et de succédanés de café. Ils se présentent à l'état liquide ou en poudre et sont …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805 > 5805.00
… et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.2
… Amino-naphtols et autres amino-phénols, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608
… électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, …
Explanatory notes
… électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, … MATERIEL FIXE DE VOIES FERREES OU SIMILAIRES Appartiennent notamment à ce groupe : 1) Les voies assemblées c'est‑à‑dire celles dont les rails sont déjà fixés sur des traverses ou supports …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808 > 6808.00
… sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux …