… combat et automobiles blindées (n° 87.10); d) les lunettes de visée et autres dispositifs optiques, sauf le … utilisées ‑ par les armées, ainsi que les mêmes armes à l'usage de la police ou d'autres corps constitués (douane, … relèvent du Chapitre 90 . Les matériels de transport, même exclusivement conçus à des fins militaires, sont par contre …
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… combat et automobiles blindées (n° 87.10); d) les lunettes de visée et autres dispositifs optiques, sauf le …
… purs (autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose)) et les autres produits du … original de sucre ou de mélasses. En sont toutefois exclus : a) Le cacao en poudre sucré, le chocolat ( à … le glucose et le fructose (lévulose)), y compris ceux en solution aqueuse ( n° 29.40 ). e) Les préparations …
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… purs (autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose)) et les autres produits du …
… durum qui présentent le même nombre (28) de chromosomes que celui‑ci. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre … ordinaires. Les céréales présentées à l'état frais ( à l'exclusion du maïs doux du Chapitre 7 ), même utilisables …
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… durum qui présentent le même nombre (28) de chromosomes que celui‑ci. …
… produits pour pipe à eau, ne contenant pas de tabac, sont exclus de la présente sous-position. CONSIDERATIONS … naturelle ( air‑curing ), soit en séchoirs à air chaud ( flue‑curing ), soit encore par feux ouverts ( fire‑curing ). … ( re‑drying ). Le mode de conditionnement et le séchage influent sur la saveur et l'arôme des tabacs. Ceux‑ci …
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… produits pour pipe à eau, ne contenant pas de tabac, sont exclus de la présente sous-position. …
… la face en matière textile se trouve sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Sont couverts également les articles qui … face en matières textiles se trouve sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Il couvre également les articles qui … alvéolaires, restent compris dans le présent Chapitre. Sont exclus de ce Chapitre : a) Les thibaudes, sorte de tissus ou …
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… la face en matière textile se trouve sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Sont couverts également les articles qui …
… aliments préparés pour animaux Note . 1.‑ Sont inclus dans le n° 23.09 les produits des types utilisés pour … que certains produits résiduaires d'origine animale. La plupart de ces produits ont un emploi identique et à peu près exclusif : l'alimentation des animaux, soit isolément, soit …
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… Note . 1.‑ Sont inclus dans le n° 23.09 les produits des types utilisés pour …
… été étirés et, de ce fait, ne pas pouvoir être allongés de plus de 100 % de leur longueur; e) titre total du … percée d'un très grand nombre d'orifices (pouvant atteindre plusieurs milliers); le sectionnement des câbles (pris …
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… été étirés et, de ce fait, ne pas pouvoir être allongés de plus de 100 % de leur longueur; e) titre total du …
… de la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les oignons … compris, notamment, ceux des espèces médicinales). En sont exclus les semences, les fruits, ainsi que certains …
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… de la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les oignons …
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