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Section XV > Chapitre 73 > Position 7310

Explanatory notes

… l'espèce sont utilisés pour le transport et l'emballage de produits, tels que goudron, huiles végétales ou minérales, … latex, soude caustique, carbure de calcium ou autres produits chimiques, matières colorantes, etc.; ceux de … conserves, biscuits, thé, confiseries, etc.) ou d'autres produits, tels que tabacs, cigarettes, cigares et …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107

Section VI > Chapitre 30 > Position 3005

Explanatory notes

… vétérinaires. Parmi ces articles on peut citer les ouates à l'iode, au salicylate de méthyle, etc., les divers …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6217

Explanatory notes

… découpage ( n °  58.07 ) ou s'ils constituent des motifs brodés du n °  58.10 . 9)    Les fourragères, brandebourgs , … qu'ils résultent d'un assemblage de dentelles ou de tissus brodés des n°s 58.04 ou 58.10. Cette position ne comprend …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3405

Explanatory notes

… une émulsion de white spirit et de savon liquide. 3)    Les produits pour le polissage, le finissage ou le meulage fin … Chapitre 15 , n°s 27.10 , 34.03 , 38.24 , etc.). d)    Les produits pour le nettoyage à sec des vêtements (détachants), … s'agit généralement d'essence de pétrole du n° 27.10 ou de produits des n°s 38.14 ou 38.24 ). …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3001

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704

Explanatory notes

… sous le nom de sucreries ou de confiseries . Parmi ces produits on peut citer : 1)     les gommes, y compris la … mais servant également à garnir intérieurement des produits de cette position ou d'autres positions, par … avec ou sans addition de noisettes, de fruits ou d'autres produits végétaux appropriés, servant à fabriquer du nougat …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5906

Explanatory notes

… de caoutchouc, quel que soit leur poids au mètre carré. Ces produits sont utilisés dans la fabrication de pneumatiques, … les critères permettant d’opérer une distinction entre ces produits et les produits similaires du n° 59.06, voir l’Alinéa A) de la Note …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444

Explanatory notes

… donnée par un dispositif spécial. Selon la destination des produits, les fibres issues des divers postes de filage sont … préparation des matières plastiques destinées au filage des produits textiles synthétiques ou artificiels ( n°s  84.19 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8485

Explanatory notes

… un processus de formation d’objets physiques à partir d’un modèle numérique.  La machine crée un objet, sur la base … faisceaux d’électrons ou rayonnement ultraviolet pour produire un objet en 3 dimensions à partir de matières … plastiques) et fusionnent ces couches ensemble selon un modèle numérique pour produire des objets spécifiques en …

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