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Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose)) et les autres produits du n°  29.40 ; … sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre inférieure à 99,5°. 2.- Le …

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… les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose)) et les autres produits du n°  29.40 ; … sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre inférieure à 99,5°. 2.- Le …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières …        e)   les arti c les du n° 84.12 construits pour fonctionner sans échappement;        f)   les roulements à …

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… fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières …        e)   les arti c les du n° 84.12 construits pour fonctionner sans échappement;        f)   les roulements à …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… seulement :        a)  aux produits présentant le caractère des cires, obtenus par un procédé chimique, même … différentes cires;        c)  aux produits présentant le caractère des cires, à base de cires ou de paraffines et … des n°s 15.16, 34.02 ou 38.23, même s'ils présentent le caractère des cires;        b)  les cires animales non …

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… seulement :        a)  aux produits présentant le caractère des cires, obtenus par un procédé chimique, même … différentes cires;        c)  aux produits présentant le caractère des cires, à base de cires ou de paraffines et … des n°s 15.16, 34.02 ou 38.23, même s'ils présentent le caractère des cires;        b)  les cires animales non …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, … comprend un ensemble de produits ayant généralement le caractère de préparations alimentaires, obtenues soit directement à partir de céréales du Chapitre 10, soit à …

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… de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson, de crustacés, de mollusques, … 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, …

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… de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson, de crustacés, de mollusques, … 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… pas :        a)   les levures (n° 21.02);        b)   les fractions du sang (autres que l'albumine du sang non … des amidons ou fécules, ayant une teneur en sucres réducteurs, exprimée en dextrose, sur matière sèche, …

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… pas :        a)   les levures (n° 21.02);        b)   les fractions du sang (autres que l'albumine du sang non … des amidons ou fécules, ayant une teneur en sucres réducteurs, exprimée en dextrose, sur matière sèche, …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou …

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… de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… et préparations cosmétiques du Chapitre 33;        c)   les insecticides, fongicides, herbicides, désinfectants et …

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… et préparations cosmétiques du Chapitre 33;        c)   les insecticides, fongicides, herbicides, désinfectants et …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… (Chapitre 30);        f)   les amidons et fécules ayant le caractère de produits de parfumerie ou de toilette préparés … dans la colonne (2);        b)   une teneur en cendres (déduction faite des matières minérales ayant pu être …

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… (Chapitre 30);        f)   les amidons et fécules ayant le caractère de produits de parfumerie ou de toilette préparés … dans la colonne (2);        b)   une teneur en cendres (déduction faite des matières minérales ayant pu être …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… et fournitures d’emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières …      m)    les articles du Chapitre 97 (objets d’art, de collection ou d’antiquité). 2.‑  Par matières végétales ou …

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… et fournitures d’emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières …      m)    les articles du Chapitre 97 (objets d’art, de collection ou d’antiquité). 2.‑  Par matières végétales ou …