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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 75 > Position 7501
… Mattes de nickel, « sinters » d'oxydes de nickel et autres …
Explanatory notes
… 75.01 ‑ Mattes de nickel, « sinters » d'oxydes de nickel et autres … Ces oxydes impurs sont utilisés principalement pour la préparation d'aciers alliés. Les sinters d'oxydes de … de poudres ou de fragments dont les dimensions peuvent atteindre jusqu'à 50 mm. 2) Du ferronickel impur qui, en …Section X > Chapitre 48 > Position 4822
… bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis. …
Explanatory notes
… bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis. … tissus, rubans, dentelles ou aussi des papiers ou autres matières. Ces articles sont constitués par des feuilles de …Section VI > Chapitre 35 > Position 3504 > 3504.00
… Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni …
Classification opinions
… Préparation concentrée à base de protéines de lait constituée par 92 % en poids calculé sur matière sèche de protéines de lait (77 % de caséine et 15 % … enrichir en protéines diverses préparations alimentaires. Application de la RGI 1. Adoption : 2008 … Concentrat de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2915
… Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et …
Explanatory notes
… 3 ) que l’on peut considérer comme des acides carboxyliques hydratés (RCOOH + H 2 O = RC(OH) 3 ), n’existant pas à l’état libre, mais dont les esters existent réellement … deux radicaux acyles son enchaînés entre eux par deux atomes d’oxygène; leur formule schématique est RC(O)OOC(O)R …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606
… alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités à la Note 2 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités à la Note 2 du présent Chapitre. … pour allumer le gaz, l'essence, l'amadou ou d'autres matières inflammables. Ils consistent généralement en … ou non pour la vente au détail. II.- ARTICLES EN MATIERES INFLAMMABLES Ce groupe comprend uniquement : A) …Section XI > Chapitre 63 > Position 6310
… Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors …
Explanatory notes
… 63.10 ‑ Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors … ou déchirés, ou bien en rognures de tissus neufs (rognures d'ateliers de confection ou de magasins de tailleurs, par …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014
Explanatory notes
… avec cannelures habituellement parallèles (verres pour cataphotes, catadioptres, etc.) ont la propriété de réfléchir la lumière … d'articles qui comportent des reliefs lenticulaires ou prismatiques susceptibles de donner un certain effet …Section XX > Chapitre 96 > Position 9618 > 9618.00
… Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages …