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Section XI > Chapitre 63 > Position 6307

Explanatory notes

… chamoisettes et articles d'entretien similaires 6307.20 ‑ Ceintures et gilets de sauvetage 6307.90 ‑ Autres La … du patron étant alors, dans ce dernier cas, assemblées par couture suivant la forme du vêtement. 4)    Les drapeaux, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413

Explanatory notes

… et appareils de l'espèce avec moteur incorporé (motopompes, turbopompes, électropompes). Relèvent également de la … 5)    Les pompes péristaltiques , constituées d'un tuyau flexible contenant le liquide et longeant la paroi … les pompes centrifuges multicellulaires qui, comme les turbines à étages, combinent l'effet de plusieurs roues à …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801

Explanatory notes

… Les ballons‑sondes , utilisés pour emporter à une grande altitude des appareils de radiosondage. Certains … ballons‑sondes pèsent jusqu'à 4.500 g, mais leur poids habituel varie de 350 à 1.500 g. 2)    Les ballons‑pilotes , … en matière textile); cette structure, normalement tubulaire, est habituellement en métal et munie d'un trapèze …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3825

Explanatory notes

… destinés aux animaux. 3)    Eaux ammoniacales .  Elles constituent la partie aqueuse du goudron de houille brut … quantité de sels ammoniacaux et d’autres produits, qui constituent le crude ammoniac encore appelé plus brièvement …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442

Explanatory notes

… planches, cylindres et autres formes imprimantes, gravés ou revêtus d’empreintes, qui réalisent l’impression de textes … des organes imprimants susmentionnés ou permettant d’effectuer leur assemblage en vue de l’impression … couvre également, même s’ils ne sont pas encore gravés ou revêtus d’empreintes, les pierres lithographiques , ainsi …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437

Explanatory notes

… utilisées pour le nettoyage des graines de betteraves et constituées par un bâti métallique supportant un jeu de … de température, tels que les colonnes de séchage (par tuyaux de vapeur, sous vide, etc.) ou de refroidissement, …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6217

Explanatory notes

… recouvert de tissu rentrent dans le n °  40.15 ). 3)    Les ceintures, ceinturons et baudriers , même élastiques; la présence, sur ces articles, de boucles, de fermoirs ou d'autres garnitures ou accessoires, même en métal précieux ou garnis …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115

Explanatory notes

… plaqués ou doublés de métaux précieux qui, d'une part, ne constituent pas des articles finis, des ébauches, des … de métaux précieux, que sous forme d'accessoires ou de garnitures de minime importance. b)    Les ligatures stériles pour sutures chirurgicales, les produits …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7314

Explanatory notes

… et filtration de nombreuses substances; fabrication de clôtures, de garde‑manger, de réseaux de protection contre … etc.; construction de transporteurs et de rayonnages; comme armatures de matériaux de construction pour planchers, … des parties en argile cuite et destinés à la construction (tuiles‑fils) ( Chapitre 69 ), ainsi que les feuilles de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452

Explanatory notes

… par le jeu d'une aiguille mobile, permettent de réunir par couture deux ou plusieurs éléments de tissu, cuir, papier, … Restent classées ici les machines qui, en sus du travail de couture, peuvent réaliser des points purement décoratifs, … que pour la confection vestimentaire (tailleurs, couturières, etc.), la présente position couvre également …

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