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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4416 > 4416.00
… cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.10
… fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801 > 8801.00
… Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804
… à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels …
Explanatory notes
… à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels … meules à défibrer le bois, l'amiante, etc., les meules de broyeurs pour la fabrication du papier, des couleurs, etc. 2) Les meules des types à aiguiser ou …Section IX > Chapitre 44 > Position 4409
… moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou …
Explanatory notes
… moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou … moulures ou baguettes) c'est-à-dire les lattes de bois de divers profils (obtenus mécaniquement ou à la main) qui sont … pour la fabrication des cadres, pour l'encadrement des papiers de tentures ou pour la décoration des ouvrages de …Section VI > Chapitre 33 > Position 3302
… (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme …
Explanatory notes
… (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme … artificielles). 6) Les mélanges d'une ou de plusieurs substances odoriférantes (huiles essentielles, … d'autres Chapitres (épices par exemple) avec une ou plusieurs substances odoriférantes (huiles essentielles, …Section II > Chapitre 7 > Position 0714
Explanatory notes
… tels. Les pellets de manioc désagrégés se reconnaissent à leurs caractéristiques physiques, par exemple, la présence … des fragments de pellets de manioc, une couleur brunâtre parsemée de points noirs, des fragments de fibres visibles à l'œil nu et des …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.41
… et d'une longueur excédant 200 m, pour la photographie en couleurs (polychrome) …