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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3805
… au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; …
Explanatory notes
… au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; … Sont compris ici : 1) Les produits volatils de la distillation (généralement effectuée par entraînement à … exclusivement réservée, sous certaines conditions de point d'ébullition et de densité, aux produits volatils de la …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou …
Explanatory notes
… et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou … - - DDT (ISO) (clofénotane (DCI)), conditionné dans des emballages d’un contenu en poids net n’excédant pas 300 g … du présent Chapitre : 3808.61 - - Conditionnées dans des emballages d’un contenu en poids net n’excédant pas 300 g …Section V > Chapitre 26 > Position 2620 > 2620.60
… Contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5
… de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604 > 8604.00
… wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… se montant sur ces machines; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types. …
Explanatory notes
… se montant sur ces machines; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types. 8466.10 - Porte-outils et … peut citer, entre autres : Les mandrins, les pinces et les douilles pour forets ou tarauds, etc., les porte-outils de … machines à rectifier et les barres d'alésage, ainsi que les tourelles porte-outils pour tours revolvers. Sont également …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449 > 8449.00
… pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4
… autres que ceux des n°s 2844.10, 2844.20 ou 2844.30; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3809
… cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs. …