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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.3
… Lignes de refendage, lignes de découpe à longueur et autres machines (à l'exclusion des presses) à cisailler, autres que les machines combinées …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.7
… Nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles …
Section IV > Chapitre 21
… Préparations alimentaires diverses …
Explanatory notes
… Chapitre 21 Préparations alimentaires diverses Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les mélanges … pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les mélanges de légumes du n° 07.12; b) les … pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas …Section IV > Chapitre 17
… Sucres et sucreries …
Explanatory notes
… Chapitre 17 Sucres et sucreries Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les sucreries contenant du cacao (n° 18.06 ); b) …Legal note
… Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les sucreries contenant du cacao (n° 18.06 ); b) les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203 > 3203.00
… Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique …
Classification opinions
… 1. Produit destiné à être utilisé pour la coloration de vins ou autres boissons, ayant un titre alcoométrique volumique de … Adoption : 1971 … 4. Produit utilisé pour la coloration de substances alimentaires, constitué par du jus de baie de …Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.90
… D'autres matières textiles …
Classification opinions
… de forme rectangulaire sans aucun travail de confection. Les deux pièces sont présentées en emballage pour la vente au détail et le coupon est destiné à la confection de vêtements. Voir également les …Section XI > Chapitre 61 > Position 6109 > 6109.90
… D'autres matières textiles …
Classification opinions
… 1. Vêtement pour femme en bonneterie sans manches ni col (92 % de nylon et 8 % d'élasthanne), muni d'une encolure semi-arrondie et de bretelles. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. … , sans col, en étoffe de bonneterie légère (87 % de polyester et 13 % d'élasthanne). Le bas de ce T-shirt et ses …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4
… Eléments et isotopes et composés radioactifs autres que ceux des n°s 2844.10, 2844.20 ou 2844.30; alliages, dispersions …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5607 > 5607.50
… D'autres fibres synthétiques …
Classification opinions
… 1. Tresses tubulaires de texture serrée, comportant ou non une … et compacte, d'un diamètre approximatif d'un millimètre, composées de fils en fibres de polyesters légèrement imprégnés de paraffine, …Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.99
… D'autres matières textiles …