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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421

Explanatory notes

… grès, porcelaine, kieselguhr, poudres métalliques frittées, amiante, cellulose, pâte à papier, charbon de bois, noir … par gravité au moyen de bougies ou plaques de porcelaine, d'amiante, etc., à l'exception des fontaines de l'espèce …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412

Explanatory notes

… plaqués et bois stratifiés similaires (+). 4412.10 - En bambou               - Autres bois contre‑plaqués constitués … plis extérieurs en bois de conifères                 - A âme panneautée, lattée ou lamellée : 4412.51 - - Ayant au … panneaux de fibres, déchets de scierie collés entre eux, amiante ou liège. Toutefois ne sont pas compris ici les …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2934

Explanatory notes

… autres condensations               - Autres : 2934.91 - - Aminorex (DCI), brotizolam (DCI), clotiazépam (DCI), … . 2)   Les sultames* peuvent être considérés comme des amides internes des acides aminosulfoniques. Les sultames comprennent l’ acide …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471

Section VI > Chapitre 29 > Position 2932

Explanatory notes

… furanne (hydrogéné ou non) non condensé . Appartiennent, notamment, à ce groupe :        1)    Tétrahydrofuranne . … sous l’action des matières alcalines. Appartiennent, notamment, à ce groupe :        a)    Coumarine … . En cristaux incolores, insolubles dans l’eau. t)    Ambrettolide . Liquide incolore, à odeur de musc, utilisé en …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806

Explanatory notes

… de fibres appelées « alumino-silicates » ou « fibres de céramique ». Elles sont produites par la fusion d'un mélange … soufflé ou passé à travers une filière afin de produire un amas de fibres. Les laines minérales de la présente position … des dispositions exposées ci-après concernant la teneur en amiante tolérée, la présente position couvre également des …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7304

Explanatory notes

… en fer ou en aciers non alliés : 7304.31 - - Etirés ou laminés à froid 7304.39 - - Autres - Autres, de section … position peuvent être obtenus par divers procédés : A)    Laminage à chaud d'un produit intermédiaire qui peut être un … auxquelles ils répondent (par exemple, normes de l'American Petroleum Institute (API) 5L ou 5LU pour les tubes …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5801

Explanatory notes

… ‑ De coton : 5801.21 ‑ ‑ Velours et peluches par la trame, non coupés 5801.22 ‑ ‑ Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés 5801.23 ‑ ‑ Autres velours et … fait qu'étant conçus principalement pour servir d'étoffes d'ameublement ou d'habillement et non pour recouvrir le sol, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704

Explanatory notes

… propulsion. 8704.90 - Autres La présente position comprend notamment : Les camions et camionnettes ordinaires (à plateau, bâchés, … banquette sans ceinture de sécurité, ni points d'ancrage ni aménagements pour les passagers qui se rabattent sur les …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003

Explanatory notes

… dits coulés obtenues par les procédés du coulage ou du laminage, à la condition qu 'il s'agisse de verres en … de forme, mais non autrement travaillés. On y range notamment : A)   Le verre à glace brut qui, en raison de sa … tables d'opération, etc., de plaques tombales, de tableaux-réclames, d'enseignes, etc.        Les verres de l'espèce …