Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904 > 6904.10
Classification opinions
… 1. Brique de parement en céramique extrudée utilisée à des fins structurelles et dont la surface … x 194; Résistance à la compression (psi) : > 10.000; Absorption d’eau froide en 24 heures (%) : < 6; … d’eau bouillante en 5 heures (%) : < 10; Taux initial d’absorption d’eau (g/min/30 pouces 2 ) : < 10; et …Section XI > Chapitre 63 > Position 6306 > 6306.2 > 6306.22
Classification opinions
… 1. Tonnelle temporaire utilisée à l'extérieur, aux dimensions approximatives (L x l x H) de 3 x 3 x 2,50 m. Elle est constituée d'une charpente tubulaire en acier, équipée de … les quatre montants d'angle. Le revêtement de toit est en tissu constitué de fils de polypropylène, revêtu de …Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.30
Classification opinions
… 1. Echarpe en tissu brodé, de forme rectangulaire, confectionnée et prête … terminée en exécutant la broderie). L'écharpe fait partie d'un assortiment qui comporte en outre un coupon de tissu brodé …Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.40
… De fibres artificielles …
Classification opinions
… 1. Echarpe en tissu brodé, de forme rectangulaire, confectionnée et prête … terminée en exécutant la broderie). L'écharpe fait partie d'un assortiment qui comporte en outre un coupon de tissu brodé …Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5 > 8205.51
… D'économie domestique …
Classification opinions
… 1. Eplucheur à fruits et légumes , composé d'un manche en matières plastiques, sur lequel est montée la partie travaillante pivotante, en métal commun, de forme … et à double lame - l'une plate et l'autre dentelée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 … 2. Eplucheur à …Section II > Chapitre 12 > Position 1202 > 1202.4 > 1202.42
… Décortiquées, même concassées …
Classification opinions
… 1. Arachides blanchies à sec - arachides décortiquées, chauffées pour rompre et détacher la … un taux d’humidité d’au moins 4 % en poids et une activité enzymatique positive par rapport aux enzymes peroxydase et catalase. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.63
Classification opinions
… jusqu'aux chevilles. Ce pantalon possède une ceinture élastique et ses extrémités inférieures sont ourlées. Ce pantalon constitue un élément d'un ensemble pour femmes comprenant … 6109.90. Les deux vêtements sont présentés ensemble et sont conditionnés pour la vente au détail. Application des RGI 1 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526 > 8526.9 > 8526.91
… Appareils de radionavigation …
Classification opinions
… 1. Equipement de mesure de distance (DME), conçu pour être utilisé comme élément de système de navigation des aéronefs, permettant à un appareil en vol de … balise au sol à l'aide de procédés radioélectriques et non optiques ou optoélectroniques. Adoption : 1986 …Section XX > Chapitre 96 > Position 9620
… Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires. …
Explanatory notes
… 96.20 - Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires. La présente position couvre les monopodes, les bipieds, les trépieds et les articles similaires. Leur fonction est de servir de support pour des appareils …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113
… Bracelets de montres et leurs parties. …