Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001
… lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non …
Explanatory notes
… lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non … se présentent habituellement en rouleaux qui peuvent avoir plusieurs kilomètres de longueur. Elles sont utilisées … Les faisceaux de fibres optiques se présentent soit sous forme d'éléments rigides dans lesquels les fibres …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811 > 5811.00
… une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du n° 58.10 …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5
… mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.60
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou …
Explanatory notes
… 84.66 - Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou … dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), et … automatique, les broches porte-meules, les corps de rodoirs pour machines à rectifier et les barres d'alésage, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
… Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils …
Explanatory notes
… 85.37 ‑ Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils … généralement aussi des dispositifs de mesure, ainsi que parfois, certains autres appareils auxiliaires, tels que …Section I > Chapitre 5 > Position 0510 > 0510.00
… réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation. …
Explanatory notes
… embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation. 8483.10 ‑ Arbres de transmission (y … ‑ Embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation 8483.90 ‑ Roues dentées et autres … mécaniques utilisés pour transmettre l'énergie : 1°) Soit d'une machine motrice extérieure à une ou plusieurs …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808 > 6808.00
… plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7611 > 7611.00
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour …