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Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.2 > 2937.23

INN

… … estétrol … éthylestrénol … éthynérone … flugestone … fulvestrant … lévonorgestrel … lynestrénol … médrogestone … …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2930 > 2930.90

INN

… … téméfos … thiomersal … acide tiludronique … tipélukast … velcalcétide … zilantel …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.2 > 2933.29

INN

… … rézatomidine … rezvilutamide … semparatide … tifalibep … vélafermine … acide zolédronique …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2932 > 2932.9 > 2932.99

INN

… … tofogliflozine … tonabersat … uprolésélan … vadimézan … vélagliflozine … zanamivir …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202

… en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes …

Explanatory notes

… (y compris le chamois combiné), les cuirs et peaux vernis ou plaqués et les cuirs et peaux métallisés (voir la … d'une matière textile. Ils sont utilisés pour présenter et vendre des articles de bijouterie ou de joaillerie et sont … pots à tabac, cendriers, flacons, en céramique, en verre, etc., et qui sont gainés en totalité ou en majeure …

Section XVII

Explanatory notes

… que leurs parties, à l’exception des radiateurs pour les véhicules de la Section XVII; les articles des n°s 84.81 ou … aux trois conditions suivantes  : a)  Ne pas être exclus en vertu de la Note 2 de la présente Section (voir …

Legal note

… que leurs parties, à l’exception des radiateurs pour les véhicules de la Section XVII; les articles des n°s 84.81 ou … 94.05;        l)   les brosses constituant des éléments de véhicules (n° 96.03). 3.‑  Au sens des Chapitres 86 à 88, …

Classification opinions

… comme exclusivement ou principalement destinés à un véhicule de la Sect. XVII. Classement comme parties ou accessoires de ce véhicule. 2°) Pouvant être utilisés indifféremment sur plusieurs véhicules ou articles de la Sect. XVII. Application de la …

Section XVI

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10

Explanatory notes

… non texturées contenant globalement (N x facteur de conversion)   de 65 % ou plus de protéines en poids sec, … sources.   Ces préparations de concentrats de protéines peuvent contenir des additifs tels que des arômes, des …

Classification opinions

… 1. Concentrat de protéines de farine de fèves de soja déshuilées , d’une teneur en protéines, … %) et de dioxyde de silicium (0,20 %), conditionnée pour la vente au détail dans des récipients d'un contenu net de 240 … de 85,9 % (±1,0 %). Le produit est destiné à être absorbé avec d'autres substances alimentaires ou boissons (5 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.90

Classification opinions

… superposées et collées ensemble) de matières plastiques revêtues, sur l'une ou sur les deux faces, d'une bande de … en matière plastique plissée à demi et soudée latéralement. L'ouverture supérieure est équipée d'un bord resserrant … photographie en bois, pourvu d'une plaque protectrice en verre, collée sur du carton également recouvert d'une …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.31

Classification opinions

… 1. Véhicule à deux roues motrices, propulsé par un moteur à … 2.254 cm3. Il est muni de quatre portes, et dans la partie réservée aux passagers (double cabine) de deux sièges à … pour les marchandises. La plate-forme de chargement est ouverte et munie d'une ridelle arrière rabattable pour …

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