Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
1427 résultats pour "农村不动产权证办理期限<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>西安青河大学本科毕业证-群馬大学设计学位证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>彭布罗克郡学院文凭毕业证怎么仿制xC"

Section XV > Chapitre 76 > Position 7603

Explanatory notes

… pour fusées ou comme adjuvant de béton cellulaire. Sont exclues de la présente position : a)    Les poudres et …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2002

Explanatory notes

… sec est supérieure ou égale à 7 %. Toutefois, en sont exclues la sauce tomate connue sous l'appellation de Ketchup …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2304

Explanatory notes

… non texturée, propre à l'alimentation humaine. Sont exclus de cette position : a)    Les lies ou fèces d'huiles …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112

Explanatory notes

… une texture moins homogène et un grain moins régulier. Sont exclus de la présente position : a)    Les cuirs et peaux …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206

Explanatory notes

… en boyaux conditionnées comme cordes harmoniques sont exclus de cette position et relèvent respectivement des n ° …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6203

Explanatory notes

… aux articles de la présente position. Sont toutefois exclus de cette position les vêtements confectionnés en …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713

Explanatory notes

… par action des mains sur les roues. Sont, par contre, exclus d'ici : a)    Les véhicules simplement adaptés à …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9610

Explanatory notes

… des jeunes enfants. Les ardoises non prêtes à l’emploi sont exclues de la présente position ( n°s 25.14 ou 68.03 ). …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7415

Explanatory notes

… cuivre et tige en fer ou en acier , sont compris ici. Sont exclus de cette position les protecteurs pour semelles avec …

Section II > Chapitre 11 > Position 1107

Explanatory notes

… parfois, pour la coloration des bières. En sont, toutefois, exclus , les produits ayant subi une ouvraison …