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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024

Section VI > Chapitre 32 > Position 3206

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474

Section I > Chapitre 4 > Position 0409

Explanatory notes

… compte tenu de leur origine ou encore de leur couleur. Les succédanés du miel et les mélanges de miel naturel avec des succédanés du miel relèvent du n° 17.02 . …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7605

Explanatory notes

… ‑ Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm 7605.19 ‑ ‑ Autres               ‑ En alliages … ‑ Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm 7605.29 ‑ ‑ Autres Les fils sont définis par la …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7008

Explanatory notes

… à glace, verre flotté, parfois même verres martelés ou cathédrale) séparées par une couche d'air déshydraté ou de … assurent une certaine isolation thermique ou acoustique, et réduisent la condensation. …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2926

Section XI > Chapitre 55 > Position 5515

Explanatory notes

… la Section, autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre soit dans une des positions … Section ( Chapitres 58 et 59 , notamment). Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail …

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