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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2012
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Section IV > Chapitre 22 > Position 2201
Explanatory notes
… l'exclusion de l'eau de mer ( n° 25.01 ). Ces eaux peuvent
avoir
été épurées par des procédés physiques ou chimiques, …
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Section V > Chapitre 27 > Position 2707
Explanatory notes
… d’hydrocarbures aromatiques distillant 65 % ou plus de leur
volume
(y compris les pertes) à 250 °C d'après la méthode …
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Section II > Chapitre 9 > Position 0904
Explanatory notes
… à maturité, qui sont séchés au soleil ou à la fumée après
avoir
été traités parfois à l'eau bouillante. Le poivre …
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Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301
Explanatory notes
… les buffles) (c'est‑à‑dire les animaux du n ° 01.02,
voir
la Note explicative de ladite position). b) Cuirs et …
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Section VII > Chapitre 39 > Position 3905
Explanatory notes
… modifiés chimiquement et des mélanges de polymères,
voir
les Considérations générales du présent Chapitre. …
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Section I > Chapitre 4 > Position 0404
Explanatory notes
… ont été éliminées du lait) et le lactosérum modifié (
voir
la Note 1 de sous‑positions du présent Chapitre). Ces …
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Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
Explanatory notes
… couvre‑lits (y compris les courtepointes et les dessus de
voitures
d'enfants), les édredons et couettes (duvets ) , …
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Section VI > Chapitre 31 > Position 3103
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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8406
Explanatory notes
… dispositions générales relatives au classement des parties (
voir
les Considérations générales de la Section), la …
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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487
Explanatory notes
… graisseurs non automatiques (à bille, à mèche, etc.), les
volants
à main, les leviers et poignées de commande, les …
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