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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 24 > Position 2401 > 2401.30
… Déchets de tabac …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.8 > 0302.85
… Dorades (Sparidés) (Sparidae) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5202 > 5202.10
… Déchets de fils …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028 > 9028.20
… Compteurs de liquides …
Section I > Chapitre 3 > Position 0309
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres invertébrés …
Explanatory notes
… 03.09 - Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres … aquatiques, même cuits . La farine et la poudre de poisson déshuilées, par exemple par extraction à l'aide de solvants, …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604 > 8604.00
… Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés … de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple) …
Section II > Chapitre 13 > Position 1302
… et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés. …
Explanatory notes
… et pectates; agar‑agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés. ‑ Sucs et … 1302.12 ‑ ‑ De réglisse 1302.13 ‑ ‑ De houblon 1302.14 ‑ ‑ D'éphédra 1302.19 ‑ ‑ Autres 1302.20 ‑ Matières pectiques, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025
… Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, …
Explanatory notes
… 90.25 ‑ Densimètres, aréomètres, pèse‑liquides et instruments … ‑ Autres instruments 9025.90 ‑ Parties et accessoires A.‑ DENSIMETRES, AREOMETRES, PESE‑LIQUIDES ET INSTRUMENTS … SIMILAIRES Il s'agit d'un ensemble d'appareils servant à déterminer, généralement, par lecture directe sur une tige …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449 > 8449.00
… appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013
… Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …