… et les feuilles séchées ou fermentées, ces feuilles pouvant être entières ou écôtées, rognées ou non, brisées ou … la moisissure et la dessiccation et, en outre, d'en sauvegarder le goût, sont également comprises dans la …
… 6206.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position couvre le groupe de vêtements pour femmes ou fillettes, … (voir la Note 4 du présent Chapitre) . Cette position ne couvre pas les vêtements comportant des poches au‑dessous de …
… ‑ Poudres et paillettes de nickel. La présente position couvre les poudres et paillettes de nickel de toutes … plaques, de rubans ou de feuilles. La présente position ne couvre pas les sinters d'oxydes de nickel ( n° 75.01 ). …
… Chapitre, soit dans les Chapitres 63, 68 ou 95. Elle couvre notamment les coiffures de sécurité (celles utilisées … motocyclistes ainsi que les casques pour mineurs ou ouvriers du bâtiment, par exemple), qu'elles soient ou non …
… ou en morceaux 2002.90 ‑ Autres La présente position couvre les tomates, entières ou en morceaux, autres que les … dans lequel elles sont conditionnées. La présente position couvre également les tomates homogénéisées préparées ou …
… n'excédant pas 20 cm 3919.90 ‑ Autres La présente position couvre toutes les formes plates auto‑adhésives en matières … ou de la main. Il est à noter que la présente position couvre également les articles revêtus d'impressions ou …
… générales de la Section XI. La présente position couvre les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de … molletons et autres tissus pour vêtements ou pour couvertures, les draperies d'ameublement, les tissus de fond …
… de propulsion 8713.90 - Autres La présente position couvre les fauteuils roulants et autres véhicules … roulants) sont destinés à être poussés à la main ou manœuvrés directement par les invalides par action des mains …
… n°s 73.17 et 73.18 sont valables mutatis mutandis pour les ouvrages de la présente position, remarque étant faite que … de sous ‑positions. N° 7415.33 Le terme « vis » ne couvre pas les crochets et les pitons à pas de vis. Ceux‑ci …
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