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Système harmonisé
Section II > Chapitre 11 > Position 1104
… germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus. …
Explanatory notes
… germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus. ‑ Grains aplatis ou en flocons : … aplatis, en flocons ou moulus Cette position comprend tous les produits non préparés provenant de la mouture et du traitement des céréales, à l'exclusion des farines ( n°s 11.01 et 11.02 ), des gruaux, …Section X > Chapitre 48 > Position 4817
… Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou …
Explanatory notes
… 48.17 ‑ Enveloppes, cartes‑lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou … du papier à lettres en feuilles séparées ou en blocs et sous réserve des exclusions rappelées plus loin. Ces … perforés) sont destinés à être repliés pour éviter l'usage de l'enveloppe. Les cartes postales non illustrées …Section IX > Chapitre 44 > Position 4415
… palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de palettes en bois. …
Explanatory notes
… palettes‑caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de palettes en bois. 4415.10 ‑ Caisses, … métal, de tissu, de papier, etc. Les caisses et emballages usagés aptes à être réutilisés en l'état restent classés ici, tandis que les emballages hors d'usage, ne pouvant servir que comme bois de chauffage, …Section XI > Chapitre 60 > Position 6002
… largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres …
Explanatory notes
… largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres … ne contenant pas de fils de caoutchouc 6002.90 - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en … dans ladite Note sont définis dans la Note explicative de sous-positions figurant à la fin de la Note explicative du …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111 > 7111.00
… doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.1 > 8448.11
… et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7214 > 7214.20
… Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1903 > 1903.00
… Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou …
Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.20
… Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières citées …
Section II > Chapitre 6 > Position 0601 > 0601.20
… Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur; …