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Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.24

… Simulateurs de mouvements et cinémas dynamiques …

Classification opinions

… 1. Système de simulation de mouvements associés à la projection … de commande et de contrôle des mouvements; une plate-forme sur laquelle sont fixés à demeure des sièges mobiles, …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108

… Mouvements de montres, complets et assemblés. …

Explanatory notes

… ‑ Fonctionnant électriquement : 9108.11 ‑ ‑ A affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette … être groupés en cinq types principaux : 1)    mouvements mécaniques; 2)    mouvements électroniques à … à d'autres appareils d'horlogerie du présent Chapitre, ou même à des appareils relevant d'autres Chapitres …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482

… Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles. …

Explanatory notes

… 84.82 ‑ Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles. … particuliers, on les construit en bronze ou en cuivre, ou même en matières plastiques. PARTIES Relèvent de la présente … exclus de cette position les parties de machines ou organes mécaniques comportant des roulements, que ceux‑ci soient …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.20

… Indicateurs de vitesse et tachymètres; stroboscopes …

Classification opinions

… d’un écran qui affiche des images et des résultats de mesures (vitesse, distance, temps, etc.), d’une caméra … en vue de leur traitement ultérieur, ainsi que d'une carte mémoire permettant de stocker les données. Il est conçu pour …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.2 > 3917.21

… En polymères de l'éthylène …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8213

… Ciseaux à doubles branches et leurs lames. …

Explanatory notes

… 82.13 ‑ Ciseaux à doubles branches et leurs lames. Les ciseaux de la présente position sont formés de deux lames (ou branches), parfois dentelées, … 3)    Les ciseaux à peau ou à ongles , de toutes sortes, même avec côté formant lime, pour particuliers ou manucures. …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103

… Réveils et pendulettes, à mouvement de montre. …

Explanatory notes

… 91.03 ‑ Réveils et pendulettes, à mouvement de montre. 9103. 10 ‑ Fonctionnant électriquement … ) munis d'un mouvement de montre (dit aussi de petit volume ), c'est‑à‑dire, conformément à la Note 3 du … ou un système qui permette d'incorporer un affichage mécanique. L'épaisseur de ce mouvement ne doit pas excéder …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.20

… A base de polymères acryliques ou vinyliques …

Classification opinions

… 1. Solution alcoolique de résine copolymère , contenant de l’alcool éthylique (93,5 – 97,5 % … de vinyle copolymère (30:70). Le produit se présente sous forme de liquide transparent, dans des fûts métalliques d’un volume nominal de 200 litres, ou dans des …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2802

… Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal. …

Explanatory notes

… 28.02 ‑ Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal. A.- SOUFRE SUBLIME OU PRECIPITE Les soufres appartenant à ces deux … à la longue. Il est presque exclusivement utilisé en médecine. Le soufre précipité de la présente position ne …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.20

… Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires …

Classification opinions

… température utilisant une solution aqueuse de formaldéhyde comme agent stérilisant pour la préparation des produits … essentiellement destiné à être utilisé pour stériliser des équipements/matériels de laboratoire et des dispositifs médicaux. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …

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