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Système harmonisé
Section V > Chapitre 26 > Position 2616
… Minerais de métaux précieux et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.16 ‑ Minerais de métaux précieux et leurs concentrés. 2616.10 ‑ Minerais d'argent et leurs concentrés 2616.90 ‑ Autres Les principaux minerais classés généralement sous … sulfure d'argent et d'antimoine. h) Les sables aurifères et platinifères. Les sables platinifères …Section XI > Chapitre 63 > Position 6307
… Autres articles confectionnés, y compris les patrons de …
Explanatory notes
… 63.07 ‑ Autres articles confectionnés, y compris les patrons de … ( autres que celles du n° 42.02 ). 7) Les housses d'automobiles, de machines, de valises, de raquettes de … ). 15) Les courroies et sangles, qui, bien que portées autour de la taille, n'ont pas le caractère de ceintures ou …Section VI > Chapitre 28 > Position 2804
… Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques. …
Explanatory notes
… 28.04 ‑ Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques. 2804.10 ‑ Hydrogène …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913
… Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique. …
Explanatory notes
… 69.13 - Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique. 6913.10 - En … ou des métaux plaqués ou doublés de métaux précieux autrement qu'à titre de simples garnitures ( Chapitre 71 ). …Section IV > Chapitre 18 > Position 1806
… Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. …
Explanatory notes
… 18.06 ‑ Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao (+). …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004
… Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires. …
Explanatory notes
… 90.04 ‑ Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires. 9004.10 ‑ Lunettes solaires … Les lunettes protectrices et autres articles employés aux mêmes fins sont constitués généralement par des disques …Section XI > Chapitre 59 > Position 5906
… Tissus caoutchoutés, autres que ceux du n° 59.02. …
Explanatory notes
… 59.06 ‑ Tissus caoutchoutés, autres que ceux du n° 59.02. 5906.10 ‑ Rubans adhésifs d'une …Section XV > Chapitre 73 > Position 7325
… Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.25 ‑ Autres ouvrages moules en fonte, fer ou acier. 7325.10 ‑ En fonte non malléable ‑ Autres : 7325.91 ‑ ‑ Boulets et articles similaires pour … pas les ouvrages moulés constituant des articles relevant d'autres positions de la Nomenclature (parties …Section V > Chapitre 27 > Position 2709
… Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. …
Explanatory notes
… 27.09 ‑ Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. Cette position couvre les huiles brutes de … des traitements visés ci‑dessus ( à l'exclusion de toute autre addition d'hydrocarbures). 7) Toutes autres opérations de minime importance ne modifiant pas le …Section I > Chapitre 2 > Position 0202
… Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées. …