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Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… textile se trouve sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Sont couverts également les articles qui possèdent les caractéristiques des revêtements de sol en … Chapitre : a) Les thibaudes, sorte de tissus ou de feutres grossiers de protection que l'on place entre le parquet et …

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… textile se trouve sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Sont couverts également les articles qui possèdent les caractéristiques des revêtements de sol en …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… Chapitre 76 Aluminium et ouvrages en aluminium Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  … poids de ces autres éléments excède 1 %. 2.- Nonobstant les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV du présent … exemple); dissociation de l'aluminate de soude pour faire déposer l'alumine hydratée; filtrage, puis calcination de …

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… Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  … poids de ces autres éléments excède 1 %. 2.- Nonobstant les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV du présent …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… Chapitre, on considère comme mouvements de montres des dispositifs dont la régulation est assurée par un … leur diamètre ne pas excéder 50 mm. 4.‑  Sous réserve des dispositions de la Note 1, les mouvements et pièces … ou branchés sur le réseau, avec mouvement à pendule , les oscillations de ce dernier étant entretenues par un …

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… Chapitre, on considère comme mouvements de montres des dispositifs dont la régulation est assurée par un … leur diamètre ne pas excéder 50 mm. 4.‑  Sous réserve des dispositions de la Note 1, les mouvements et pièces …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… numériques intégrés de façon permanente ou d'autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions … pour des fins récréatives (n° 95.03). Notes de sous-positions. 1.-   Par poids à vide , pour l'application des n … connexe tel que les parachutes (n° 88.04), les appareils et dispositifs pour le lancement ou l'appontage de véhicules …

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… numériques intégrés de façon permanente ou d'autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions … pour des fins récréatives (n° 95.03). Notes de sous-positions. 1.-   Par poids à vide , pour l'application des n …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… dans la fabrication de préparations colorantes. Ces positions ne comprennent pas toutefois les pigments en …        b)   des métaux (même précieux) ou bien des pigments déposés sur une feuille de matière quelconque, servant de … au moment de l'emploi. Ils restent classés dans ces positions, sous réserve que les différents éléments …

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… dans la fabrication de préparations colorantes. Ces positions ne comprennent pas toutefois les pigments en …        b)   des métaux (même précieux) ou bien des pigments déposés sur une feuille de matière quelconque, servant de …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… (n° 07.12), de pommes de terre (n° 11.05) ou de légumes à cosse secs (n° 11.06). 3.‑  Le n° 19.04 ne couvre pas les … ou une préparation plus poussés que ceux prévus dans les positions ou les Notes des Chapitres 10 ou 11. …

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… (n° 07.12), de pommes de terre (n° 11.05) ou de légumes à cosse secs (n° 11.06). 3.‑  Le n° 19.04 ne couvre pas les … ou une préparation plus poussés que ceux prévus dans les positions ou les Notes des Chapitres 10 ou 11. …

Section I

Explanatory notes

… une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce. 2.‑ Sauf dispositions contraires, toute mention dans la Nomenclature …

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… une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce. 2.‑ Sauf dispositions contraires, toute mention dans la Nomenclature …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… gaze , au sens du n° 58.03, les tissus dont la chaîne est composée sur tout ou partie de leur surface de fils fixes … Outre les produits du n° 58.09, relèvent également des positions du présent Chapitre, les articles faits avec des … produits textiles très divers dont le classement dans les positions est indépendant de la nature des matières textiles …

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… gaze , au sens du n° 58.03, les tissus dont la chaîne est composée sur tout ou partie de leur surface de fils fixes … Outre les produits du n° 58.09, relèvent également des positions du présent Chapitre, les articles faits avec des …

Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… sous‑produits végétaux issus de ce traitement. Note de sous-position. 1.-  Pour l’application du n° 2306.41, … s’entend des graines définies dans la Note 1 de sous-position du Chapitre 12. CONSIDERATIONS GENERALES Ce …

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… sous‑produits végétaux issus de ce traitement. Note de sous-position. 1.-  Pour l’application du n° 2306.41, … s’entend des graines définies dans la Note 1 de sous-position du Chapitre 12. …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… les ébauches de boutons, du n° 96.06. 3.‑     A)  Outre les dispositions de la Note 2 ci‑dessus, le n° 42.02 ne comprend … synthétiques ou reconstituées restent compris dans ces positions même si ces parties excèdent le rôle de simples …

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… les ébauches de boutons, du n° 96.06. 3.‑     A)  Outre les dispositions de la Note 2 ci‑dessus, le n° 42.02 ne comprend … synthétiques ou reconstituées restent compris dans ces positions même si ces parties excèdent le rôle de simples …

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