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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804 > 8804.00
… Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.2 > 8806.23
… D’un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n’excédant pas 25 kg …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.9 > 8806.93
… D’un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n’excédant pas 25 kg …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3821
… les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales. …
Explanatory notes
… les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales. Cette position comprend des … terre, des peptones, des alginates, de l'agar‑agar, de la gélatine, etc., fréquemment additionnés d'autres ingrédients … liquide nutritif. Toutes ces préparations se présentent, en général, sous forme de liquides (bouillons), de pâtes ou de …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418
… Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour …
Explanatory notes
… des mortaises ou autres dispositifs d'assemblage du même genre. Ils peuvent aussi être munis de leurs ferrures … entrant dans l'ossature de toutes les constructions en général ou dans la constitution d'échafaudages, de … d'éléments assemblés laissant entre eux des vides de forme géométrique quelconque (panneaux alvéolés), soit en un …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314
… métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et …
Explanatory notes
… métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et … ensuite de manière à obtenir des mailles régulières ayant généralement la forme de losanges approchés. En raison de … toiles métalliques tissées les articles en fils de fer des genres toiles, fabriqués à la manière des tissus en textiles …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8545
… en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques. …
Explanatory notes
… comme spécialement conçus en vue d'usages électriques. Généralement, ces articles sont obtenus par filage à la … comme contacts glissants ou frotteurs sur les machines génératrices, les moteurs, etc., comme collecteurs de …Section V > Chapitre 27 > Position 2715
… Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, …
Explanatory notes
… 27.15 ‑ Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, … le cas, pour obturer des fissures, comme produits de moulage, etc. Certains produits de cette position sont … agglomérés en pains ou blocs destinés à être refondus avant l'usage. Les pains en blocs de ce type sont compris ici. …Section XI > Chapitre 52 > Position 5210
… Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres …
Explanatory notes
… Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres … tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend … b) Les tissus du n° 58.01 . c) Les tissus bouclés du genre éponge ( n° 58.02 ). d) Les tissus à point de gaze …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801 > 6801.00
… Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise) …