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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.60

Classification opinions

… généralement présenté avec deux stylets électroniques, un logiciel d’installation et un manuel d’utilisation. Ce … d’une machine automatique de traitement de l’information s’affiche sur la surface du tableau blanc qui fonctionne … à une machine automatique de traitement de l’information. Application des RGI 1 ( Note 6 C) du Chapitre 84) et 6. …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.11

Classification opinions

… de tabac reconstitué et absorbe les parfums ainsi que la nicotine dégagée par les granulés de tabac reconstitué. La … (vapeur) contenant de la nicotine et ce, sans combustion. Application des RGI 1 (Notes 2 et 3 du Chapitre 24) et 6 . … chargeur non inclus dans l'Avis de classement A Support B Stick de tabac (EHTP) C Chargeur …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.28

Classification opinions

… de vitamine E (environ 50 % en poids) stabilisées dans une matrice à l'aide d'agents antioxygène et d'autres additifs ou absorbées sur la silice amorphe pour la conservation ou le transport. Voir … % d'acétate DL-alpha-tocophérol adsorbé sur du dioxyde de silicium. Le produit est utilisé pour l'alimentation …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.69

Classification opinions

… a une résolution de 640 x 480 pixels, est capable d'afficher 16 M de couleurs et peut être relié à une machine … des haut-parleurs incorporés qui permettent de raccorder un microphone sans fil, un lecteur de disques compacts portatif … une chaîne stéréo (branchement par la sortie auxiliaire). Application de la RGI 3 c). Adoption : 1999 … 2. Projecteur …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533 > 8533.2 > 8533.29

Classification opinions

… 1. Les thermistances polymériques à coefficient de température positif (CTP) étant des … que les circuits intégrés à semi-conducteurs (à base de silicium). La thermistance limite le courant électrique sans … techniquement parlant, mais de thermistances non linéaires. Application des RGI 3 a) et 6. Adoption : 2005 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.29

Classification opinions

… des cylindres de cintrage et de formage, des galets fous verticaux de rapprochement (des bords) et des cylindres à profilés. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2001 A Section … Toutes les opérations sont réalisées à froid. La pièce de fabrication est une barre métallique enroulée dont …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.90

Classification opinions

… fonctionnant avec un système de tuyauterie avec raccords articulés équipés de vannes à sécurité automatique. La … et des contrepoids. Le système ne comporte pas de pompe. Application de la RGI 1. Adoption : 1999 A Câble B Tube …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3602 > 3602.00

Classification opinions

… Le produit est conditionné dans des sacs de 1.250 kg. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 … 2. Explosif … 0,1 % max. Ce produit constitue le matériau de base pour la fabrication de l'ANFO (Ammonium Nitrate Fuel Oil) utilisé … les explosifs à usage civil (mines ou chantiers de travaux publics). Le produit est conditionné dans des sacs de 1.250 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.33

Classification opinions

… 1. Véhicule automobile tout terrain, à moteur à allumage par … Les vitres de l'arrière sont en PVC. Le poids total du véhicule en charge est de 2.410 kg et sa capacité de … à allumage par compression d'une cylindrée de 5.861 cm3. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… doux ( Zea mays var. saccharata ), les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta , les fenouils et des plantes … secs du n° 07.13 (n° 11.06). 4.‑  Les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta séchés ou broyés ou pulvérisés … qu'ils aient subi une préparation autre que celles prévues ici, soit que leur mode de conservation effectif diffère …

Legal note

… doux ( Zea mays var. saccharata ), les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta , les fenouils et des plantes … secs du n° 07.13 (n° 11.06). 4.‑  Les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta séchés ou broyés ou pulvérisés …

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