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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.3
… sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3818 > 3818.00
… Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2206 > 2206.00
… boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de …
Section V > Chapitre 25 > Position 2528 > 2528.00
… Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301 > 4301.30
… des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou pattes …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540
… tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du n° 85.39. …
Explanatory notes
… et valves dans lesquels on utilise à des fins différentes l'émission d'électrons à partir d'une cathode dans le vide ou … métaux alcalins); sous l'action de la lumière, cette couche émet des électrons qui rendent conducteur l'espace qui … vide et certains comportent plusieurs électrodes. Ils sont employés pour la production des oscillations haute …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
… similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises …
Explanatory notes
… similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises … utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) 9405.19 ‑ ‑ Autres …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203
… mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à …
Explanatory notes
… est celle de matières colorantes. Ces produits sont généralement extraits de substances végétales (bois, écorces, … qui ne sont pratiquement pas, ou pratiquement plus, employés pour leurs propriétés colorantes, tels que le … et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail ( n° 32.12 ). f) Le …Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
… 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur …
Explanatory notes
… 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur … avoir n'importe quelle forme et avoir été obtenus non seulement par extrusion mais également par laminage ou fusion. 2) Les lames, en …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605
… Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou …