… paragraphes a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que … Un ensemble de produits riches en huiles essentielles et en principes aromatiques, utilisés surtout comme condiments en … peuvent être entiers, broyés ou pulvérisés. En ce qui concerne le classement des mélanges de produits des n°s …
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… paragraphes a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que …
… ou nourris en bain avant le séchage. 3.‑ Dans la Nomenclature, l'expression cuir reconstitué s'entend des … ont servi à l'épilage (déchaulage) et, finalement, à les rincer. Les n°s 41.01 à 41.03 comprennent également les …
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… ou nourris en bain avant le séchage. 3.‑ Dans la Nomenclature, l'expression cuir reconstitué s'entend des …
… textiles synthétiques ou artificielles Notes. 1.‑ Dans la Nomenclature, les termes fibres synthétiques ou … Chapitre, dans le Chapitre 55 ou partout ailleurs dans la Nomenclature, les filaments ou les fibres discontinues …
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… Notes. 1.‑ Dans la Nomenclature, les termes fibres synthétiques ou …
… Sn Etain Zn Zinc Autres (Te, par exemple), chacun 0,02 … est extrait de son oxyde. Le plomb ainsi obtenu contient encore des éléments étrangers, en particulier de l'argent. … éléments à cause de son point de fusion très bas. Les principaux alliages de plomb compris dans le présent …
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… Sn Etain Zn Zinc Autres (Te, par exemple), chacun 0,02 …
… assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente … assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la Section … que ces éléments constitutifs remplissent les conditions énoncées aux sous‑paragraphes a) à c) de la Note. Les …
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… assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente …
… ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur … l'eau ou à la vapeur), ou bien conservés provisoirement ou encore desséchés (y compris déshydratés, évaporés ou …
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… ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur …
… d'hydratation ou l'élimination de l'eau ou d'autres substances volatiles éventuellement présentes. Ces produits … d'hydratation ou l'élimination de l'eau ou d'autres substances volatiles éventuellement présentes. Ces produits …
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… d'hydratation ou l'élimination de l'eau ou d'autres substances volatiles éventuellement présentes. Ces produits …
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