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1972 résultats pour "夫妻房产证加名字流程<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>拉萨高中毕业证对大学生有用吗-公证书几个工作日能办下来<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>弗吉尼亚大学本科毕业证Mo"

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… poches au‑dessous de la taille ou des bords côtes ou autres moyens permettant de resserrer le bas du vêtement, ni les vêtements comportant en moyenne moins de dix rangées de mailles par centimètre linéaire dans …

Legal note

… poches au‑dessous de la taille ou des bords côtes ou autres moyens permettant de resserrer le bas du vêtement, ni les vêtements comportant en moyenne moins de dix rangées de mailles par centimètre linéaire dans …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… conservation ou leur stabilité (par traitement thermique modéré, sulfurage, addition d'acide sorbique ou de sorbate … exemple); b)  pour améliorer ou maintenir leur aspect (au moyen d'huile végétale ou par addition de faibles quantités … de l'espèce peuvent être entiers, coupés en tranches ou en morceaux, dénoyautés, écrasés, râpés, pelés, épluchés ou …

Legal note

… conservation ou leur stabilité (par traitement thermique modéré, sulfurage, addition d'acide sorbique ou de sorbate …        b)  pour améliorer ou maintenir leur aspect (au moyen d'huile végétale ou par addition de faibles quantités … le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10

Classification opinions

… sucres fermentables, des antigènes, traitement thermique, mouture et tamisage. Le concentrat n’est pas texturé et peut …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou … pour l'assaisonnement des mets, mais n'en restent pas moins classés sous le n° 07.12. Par réfrigéré , on entend … Chapitre peuvent être entiers, coupés en tranches ou en morceaux, écrasés, râpés, pelés, épluchés ou décortiqués. …

Legal note

… dans les n°s 11.02 à 11.04;        c)  de la farine, de la semoule, de la poudre, des flocons, des granulés et des … de pommes de terre (n° 11.05);        d)  des farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13 … le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

…       a)   Zinc non allié        le métal contenant au moins 97,5 % en poids de zinc.       b)   Alliages de zinc … du minerai sulfuré (blende ou sphalérite) et, à un degré moindre, des minerais carbonatés et silicatés (smithsonite, … , qui prolongent les creusets.        Un perfectionnement moderne de ce procédé est basé sur la réduction continue de …

Legal note

…       a)   Zinc non allié        le métal contenant au moins 97,5 % en poids de zinc.       b)   Alliages de zinc … des particules sphériques plus fines que les poudres. Au moins 80 % en poids d'entre elles passent au tamis ayant une … de 63 micromètres (microns). Elles doivent contenir au moins 85 % en poids de zinc métallique. …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… pas :       a)  les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement … Chapitre 96 (pipes, parties de pipes, boutons, crayons et monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires, par exemple) à l’exclusion des manches et montures, en bois, pour articles du n° 96.03;       r)  les …

Legal note

… pas :       a)  les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement … Chapitre 96 (pipes, parties de pipes, boutons, crayons et monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires, par exemple) à l’exclusion des manches et montures, en bois, pour articles du n° 96.03;       r)  les …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.19

Classification opinions

… pierres minérales naturelles (« Shisha-Steam-Stones ») au moyen d’une méthode d’injection par pression. Le produit ne …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481 > 8481.80

Classification opinions

… est inséré dans la jante sur laquelle le pneumatique est monté. Lorsque l'on appuie manuellement sur l'extrémité de …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… similaires, et des peaux d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet), de caprins (à l'exclusion des peaux … ou la peau aux fins des opérations de refendage et empêche momentanément la décomposition. Les cuirs et peaux ainsi … à la pierre ponce. Ils peuvent en outre être apprêtés au moyen d'une colle à base d'amidon et de gélatine.        Les …

Legal note

… similaires, et des peaux d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet), de caprins (à l'exclusion des peaux … de chèvres, de chevrettes ou de chevreaux du Yémen, de Mongolie ou du Tibet), de porcins (y compris le pécari), de chamois, de gazelle, de chameau et dromadaire, de renne, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921 > 3921.90

Classification opinions

… épaisseurs de bandes de fibres de polyéthylène de poids moléculaire ultra-élevé (UHMW-PE) pliées en angles droits. …

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