WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5904
… Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un …
Explanatory notes
… 59.04 ‑ Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un … 5904.90 ‑ Autres 1) Linoléums . Les linoléums sont constitués par un plancher de matières textiles … peut être unicolore (linoléum uni) ou présenter des dessins de toute nature; dans ce cas, les dessins peuvent …Section XV > Chapitre 83 > Position 8303
… et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs. …
Explanatory notes
… et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs. La présente position a trait à des ouvrages … à double paroi, munies de portes joignant hermétiquement dans leur cadre et de serrures de sûreté, le plus souvent à … à la chaleur. Lorsque le volume d'un simple coffre‑fort est insuffisant, les banques, usines, par exemple, ont recours à …Section III > Chapitre 15 > Position 1513
… coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement … 25 ° C. L'huile de coprah est utilisée pour fabriquer les savons, les produits de toilette préparés et les … à huile, notamment le palmier à huile africain Elaeis guineensis (voir la Note explicative du n° 15.11). Cette …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110
… complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; …
Explanatory notes
… complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; … ‑ ‑ Ebauches 9110 .90 ‑ Autres Par chablon , on entend l' ensemble complet des composants d'un mouvement d'horlogerie … ou partiellement assemblé (commercialisé sous cette forme). Dans le cas des mouvements à affichage mécanique, le cadran …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.50
… Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence …
Section IV > Chapitre 18 > Position 1805 > 1805.00
… Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.1 > 7314.12
… Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en aciers inoxydables …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423 > 8423.90
… Poids pour toutes balances; parties d'appareils ou instruments de pesage …