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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005

Explanatory notes

… point, qu'elles soient ou non destinées à être fixées sur pied. Certaines longues‑vues peuvent, en outre, comporter un … les rendant utilisables après introduction d'une pièce de monnaie. 3)    Les lunettes astronomiques . A la … Les équatoriaux , terme désignant toute lunette montée sur pied équatorial permettant à celle‑ci de se mouvoir autour …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716

Explanatory notes

… ou poussés à la main, soit pour être poussés à l'aide du pied, soit pour être traînés par des animaux. Sont compris … système d'accrochage relié au train de roues avant qui est pivotant, ces roues fonctionnant alors comme roues de … de roulement à deux ou quatre roues pour le transport des pièces de charpente, bois sciés, etc.       l)    Les …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7106

Explanatory notes

… Sous-Chapitre II METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX … sont utilisés dans la fabrication des monnaies ou de pièces d'orfèvrerie, et, certains d'entre eux, pour la … d’un trou central. Sont exclues de la présente position les pièces coulées, frittées, embouties, poinçonnées, etc., …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7616

Explanatory notes

… vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles … ceux repris, soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit dans … ). b)    Les toiles, grillages et treillis transformés en pièces ou organes de machines, notamment par adjonction de …

Section X > Chapitre 49 > Position 4908

Explanatory notes

… ou indiennés en une seule ou en plusieurs couleurs sur papier léger et absorbant (parfois sur une feuille mince de … marquage de la bonneterie, etc.), qui consistent en papiers revêtus de dessins coloriés susceptibles de se … minces revêtues de métaux, de poudres métalliques ou de pigments, et utilisés pour le marquage des reliures, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014

Explanatory notes

… , tels que : 1)   Les timoniers automatiques , ou gyropilotes , dispositifs complexes commandant le gouvernail en … de l'eau du sillage (ils comportent généralement un tube de Pitot comme organe capteur de pression et la distance et la …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401

Explanatory notes

… utilisés pour véhicules automobiles               ‑ Sièges pivotants, ajustables en hauteur 9401.31 - - En bois 9401.39 … les pliants, les tabourets (y compris ceux pour pianos, pour dessinateurs, dactylos, etc.), les bancs et … position : a)    Les escabeaux à gradins, sorte de marchepieds ( n°s 44.21 et 73.26  généralement). b)    Les …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6602

Explanatory notes

… de cannes, sont exclus d'ici et relèvent du n° 14.01 ou du Chapitre 44 . Par contre, les bois, bambous, rotins, ayant … en plaqués ou doublés de métaux précieux ou être garnies de pierres gemmes, synthétiques ou reconstituées, etc.; elles … ), les crosses de hockey, les bâtons de skieurs et les piolets d'alpinistes. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471

Section X > Chapitre 49 > Position 4903

Explanatory notes

… n'ait qu'un intérêt secondaire (voir la Note 6 du présent Chapitre). Parmi ces articles, on peut citer les abécédaires … lesquels le sens du récit est assuré par une série d'images épisodiques accompagnées d'une simple légende ou d'une … soit par frottis au crayon, soit par mouillage au pinceau, de même que les livres qui comportent les couleurs …