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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; amalgames autres que de métaux précieux. …
Explanatory notes
… Ne sont compris ici que le phosphure de cuivre et les cuproalliages contenant en poids plus de 15 % de phosphore; les … produit vénéneux, dégageant du phosphure d’hydrogène et s’altérant à l’humidité. Sert à la destruction des rongeurs et … qui sert dans les synthèses organiques. 3) Les amidures alcalins . L'amidure de sodium (NaNH 2 ) est obtenu par …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, …
Explanatory notes
… biotechnologiques, par exemple la sothrombomoduline alfa (DCI) et la thrombomoduline alfa (DCI), ainsi que les … raffimer (DCI). La position comprend également l'albumine du sang (par exemple, l'albumine humaine obtenue … pathogènes, des toxines, ou par certains phénomènes allergiques, etc., proviennent du sang d'animaux ou de …Section XV > Chapitre 82 > Position 8207
… estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par …
Explanatory notes
… estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par … ‑ Outils à tourner 8207.90 ‑ Autres outils interchangeables Alors que les positions précédentes du Chapitre se … d'estampage, de poinçonnage, de taraudage, d'alésage, de filetage, de fraisage, de mandrinage, de …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces …
Explanatory notes
… ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces … que les cirages et crèmes pour cuir. La position couvre également les préparations similaires possédant des …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112
Explanatory notes
… de métaux précieux, uniquement propres à la récupération du métal ou à la préparation de produits ou de compositions chimiques. La présente position couvre également les déchets et débris de toutes les matières … ou de plaqués ou doublés de métaux précieux (désignés généralement sous le nom de cendres d'orfèvre) provenant de …Section I > Chapitre 2 > Position 0208 > 0208.40
… De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre …
Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9 > 0210.92
… De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre …
Section I > Chapitre 5 > Position 0510 > 0510.00
… bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou …
Explanatory notes
… suivant le cas, par empoisonnement des systèmes nerveux ou alimentaire, par asphyxie, par leur odeur, etc. Relèvent … produits sont appliqués par diverses méthodes, leurs effets allant de la destruction de la plante à l'amélioration de sa … ont le caractère de préparations, quelle que soit alors leur présentation (y compris les liquides, bouillies …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4
… autres que ceux des n°s 2844.10, 2844.20 ou 2844.30; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits …