Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443
… au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42; autres imprimantes, machines à …
Explanatory notes
… au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42; autres imprimantes, machines à … au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42 : 8443.11 - - Machines et appareils à … au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42 8443.99 - - Autres Cette position …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… machines outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs. 8461.20 - … machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs. La plupart de … à titre complémentaire ou accessoire, d'un ou de deux chariots porte-fraise (chariots-fraiseurs) qui sont …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811
… Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou …
Explanatory notes
… 58.11 ‑ Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou … broderies. Elles peuvent également être assemblées par des points noués ou par collage, par thermocollage ou par un … produits de la présente position peuvent être imprégnés, enduits ou recouverts de même que les tissus utilisés pour …Section V > Chapitre 27 > Position 2712
… cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres …
Explanatory notes
… cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthese ou par d'autres … cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres … paraffine est constituée par des mélanges d'hydrocarbures extraits de certains produits de la distillation des huiles …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206
… Chapitre, autres que celles des n°s 32.03, 32.04 ou 32.05; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, …
Explanatory notes
… Chapitre, autres que celles des n°s 32.03, 32.04 ou 32.05; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, … même de constitution chimique définie (+). - Pigments et préparations à base de dioxyde de titane : …Section VI > Chapitre 32 > Position 3210 > 3210.00
… Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.4 > 7204.41
… limailles et chutes d'estampage ou de découpage, même en paquets …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.2 > 7007.21
… De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.20
… expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés, même mélangés entre …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441 > 8441.30
… pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires, autrement que par moulage …