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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.10
… Tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.10
… Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9616 > 9616.20
… à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3206
… Chapitre, autres que celles des n°s 32.03, 32.04 ou 32.05; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, …
Explanatory notes
… Chapitre, autres que celles des n°s 32.03, 32.04 ou 32.05; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, … même de constitution chimique définie (+). - Pigments et préparations à base de dioxyde de titane : …Section XV > Chapitre 83 > Position 8306
… non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour …
Explanatory notes
… non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour … les clochettes et sonnettes de portes, de tables, de servants de cultes, les sonnailles pour le bétail, les … de tables, de bicyclettes, de trottinettes ou de voitures d’enfants, les grelots pour animaux, pour coiffures, pour …Section XI > Chapitre 62 > Position 6208
… Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds …
Explanatory notes
… 62.08 ‑ Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds … de chambre et articles similaires pour femmes ou fillettes (vêtements d'intérieur, généralement). Il est à noter que les … Cette position exclut également les soutiens‑gorge, gaines, corsets et articles similaires ( n° 62.12 ). …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101
… Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés (frais, …
Explanatory notes
… 41.01 ‑ Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés (frais, … sont salés secs et 16 kg lorsqu'ils sont frais, salés verts ou autrement conservés 4101.50 - Cuirs et peaux bruts … explicative de la dite position) ou d’équidés (chevaux, mulets, ânes, zèbres, etc.). Ces cuirs et peaux bruts …Section XV > Chapitre 76 > Position 7615
… et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage …
Explanatory notes
… et leurs parties, en aluminium ; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage … pour la cuisson et le chauffage, du genre de ceux en cuivre décrits à la Note explicative du n° 74.18 . Sont exclus de cette position : a) Les bidons, boîtes et récipients similaires du n° 76.12 . b) Les articles de …Section I > Chapitre 5 > Position 0510
… d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées …