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Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… pas :       a)   les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux et le sang d'animal (liquide ou desséché);       …

Legal note

… pas :       a)   les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux et le sang d'animal (liquide ou desséché);       …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) ou en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux … n° 71.15); les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent toutefois du n° 91.14;        d)   les …

Legal note

… d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) ou en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux … n° 71.15); les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent toutefois du n° 91.14;        d)   les …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… gants, mitaines et moufles de sport et les articles visés aux n°s 40.11 à 40.13. 3.‑ Dans les n°s 40.01 à 40.03 et … dispersions et solutions);         b)  blocs irréguliers, morceaux, balles, poudres, granulés, miettes et masses non … et qui, après avoir subi un allongement les portant à deux fois leur longueur primitive, reprendront, en moins de …

Legal note

… gants, mitaines et moufles de sport et les articles visés aux n°s 40.11 à 40.13. 3.‑ Dans les n°s 40.01 à 40.03 et … dispersions et solutions);         b)  blocs irréguliers, morceaux, balles, poudres, granulés, miettes et masses non … et qui, après avoir subi un allongement les portant à deux fois leur longueur primitive, reprendront, en moins de …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… ou 73.22, ainsi que les articles similaires en autres métaux communs (Chapitres 74 à 76 ou 78 à 81);       e)  les … du n° 84.57 que les machines-outils pour le travail des métaux, autres que les tours (y compris les centres de … et 73.22 , ainsi que des articles similaires en autres métaux communs, f)     Des appareils électromécaniques à …

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… ou 73.22, ainsi que les articles similaires en autres métaux communs (Chapitres 74 à 76 ou 78 à 81);       e)  les … du n° 84.57 que les machines-outils pour le travail des métaux, autres que les tours (y compris les centres de …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… d’emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en …      l)       les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);      m)    les articles … être utilisées, sans être divisées, pour la fabrication des pinceaux ou articles analogues, ou n’exigeant, à ces fins, …

Legal note

… d’emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en …      l)       les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);      m)    les articles … être utilisées, sans être divisées, pour la fabrication des pinceaux ou articles analogues, ou n’exigeant, à ces fins, …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… bonneterie Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles autres que … à l'exclusion des articles en bonneterie (autres que ceux du n° 62.12). 2.‑  Ce Chapitre ne comprend pas :        … costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles autres que … à l'exclusion des articles en bonneterie (autres que ceux du n° 62.12). 2.‑  Ce Chapitre ne comprend pas :        … costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur …

Section VI > Chapitre 29

Section XVI

Explanatory notes

… vulcanisé (n° 40.10), ou autres articles du même type que ceux utilisés dans les machines ou appareils mécaniques ou … d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en … principalement aussi bien aux articles du n° 85.17 qu'à ceux des n°s 85.25 à 85.28, sont rangées au n° 85.17, et les …

Legal note

… vulcanisé (n° 40.10), ou autres articles du même type que ceux utilisés dans les machines ou appareils mécaniques ou … d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en … principalement aussi bien aux articles du n° 85.17 qu'à ceux des n°s 85.25 à 85.28, sont rangées au n° 85.17, et les …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… 2.‑ Au sens du n° 34.01, le terme savons ne s'applique qu'aux savons solubles dans l'eau. Les savons et autres … abrasives, charges, produits médicamenteux, par exemple). Ceux contenant des abrasifs ne relèvent toutefois de cette position que s'ils sont présentés en barres, en morceaux ou sujets frappés ou en pains. Présentés sous …

Legal note

… 2.‑ Au sens du n° 34.01, le terme savons ne s'applique qu'aux savons solubles dans l'eau. Les savons et autres … abrasives, charges, produits médicamenteux, par exemple). Ceux contenant des abrasifs ne relèvent toutefois de cette position que s'ils sont présentés en barres, en morceaux ou sujets frappés ou en pains. Présentés sous …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur … à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie … constitutive du costume ou complet, au pantalon ou à l'un d'eux, et dans le cas de costumes tailleurs, à la jupe ou à …

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… costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur … à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie … constitutive du costume ou complet, au pantalon ou à l'un d'eux, et dans le cas de costumes tailleurs, à la jupe ou à …

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