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Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903

Explanatory notes

… gonflables, même à coque rigide : 8903.11 - - Comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d’un poids à vide … canoës. On peut citer, à titre d'exemples, les yachts, les scooters des mers et les autres bateaux à voile ou à moteur, les canots, les périssoires, les yoles, les kayaks, les sculls, …

Section II > Chapitre 7 > Position 0713

Explanatory notes

… ( Pisum sativum ) 0713.20 ‑ Pois chiches               ‑ Haricots ( Vigna spp., Phaseolus spp. ) : 0713.31 ‑ ‑ … en rendant inactives les enzymes (les peroxydases, notamment) et en éliminant une partie de l'humidité; ce …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8112

Explanatory notes

… aux rayons X pour la fabrication de fenêtres de tubes protecteurs de radiologie. On l'utilise aussi comme élément … à d’autres métaux et notamment avec le zinc (revêtements protecteurs contre la corrosion), avec le bismuth, le plomb …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons Notes. 1.‑  Le Sous‑Chapitre I, qui comprend des articles en … chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine (DCI, ISO), de lambda-cyhalothrine (ISO), de perméthrine (ISO) ou de …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le Sous‑Chapitre I, qui comprend des articles en … en vrac ou en balles, sacs ou conditionnements similaires. Note de sous-positions. 1.-  Le n° 6304.20 couvre des … chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine (DCI, ISO), de lambda-cyhalothrine (ISO), de perméthrine (ISO) ou de …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5801

Explanatory notes

… 5801.10 ‑ De laine ou de poils fins               ‑ De coton : 5801.21 ‑ ‑ Velours et peluches par la trame, non … 5801.22 ‑ ‑ Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés 5801.23 ‑ ‑ Autres velours et peluches par la trame … de chaîne voisins, sur lesquels la trame de poil forme des flottés. Ces flottés de trame sont coupés après tissage, …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4002

Explanatory notes

…   Le caoutchouc synthétique tel qu'il est défini dans la Note 4 du présent Chapitre (voir ci‑dessous). Ce terme … comporter aucune adjonction de substances interdites par la Note 5 A) du présent Chapitre. Parmi les produits … de la présente position en vertu des dispositions de la Note 5 du présent Chapitre, on peut citer, notamment, les …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9602

Explanatory notes

… travaillées , les dispositions du second paragraphe des Notes explicatives du n° 96.01 sont applicables mutatis … la Note 2 a) du présent Chapitre. Celles‑ci comprennent notamment le corozo (parfois dénommé ivoire végétal ), …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530

Explanatory notes

… pour toutes voies de communication (voies ferrées, voies d'aérotrains, routes, voies fluviales et, dans la mesure où … chemins de fer de mines) ou pour voies d'aérotrains . Font notamment partie de ce groupe : 1)   L' appareillage de … de feux, de sémaphores ou de disques colorés montés sur un poteau ou une charpente, cet appareillage comprend les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465

Explanatory notes

… - - Machines à scier 8465.92 - - Machines à dégauchir ou à raboter; machines à fraiser ou à moulurer 8465.93 - - … la coupe des panneaux. 2)    Les machines à dégauchir ou à raboter qui surfacent une pièce à travailler au moyen de … pour le travail sur une ou deux faces et les machines à raboter pour le travail sur une, deux, trois ou quatre …

Section I > Chapitre 3 > Position 0304

Explanatory notes

… spp. ), anguilles ( Anguilla spp .), perches du Nil ( Lates niloticus ) et de poissons tête de serpent ( Channa spp. ), … spp ., Ictalurus spp .) 0304.33 - - Perches du Nil ( Lates niloticus ) 0304.39 - - Autres               - Filets … chrysogaster ) 0304.43 - - Poissons plats ( Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et …

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