Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207
… Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques …
Explanatory notes
… 92.07 ‑ Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques … autres que les accordéons 9207.90 ‑ Autres On range dans la présente position les instruments musicaux dans lesquels le … d'être associés avec un dispositif électrique de prise de son et d'amplification n'en constituent pas moins …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484
… jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; …
Explanatory notes
… jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; … le cas échéant, sur les bords des évidements qui y sont pratiqués. 3°) Soit encore d'un empilage de feuilles d'un même métal ou de métaux différents. Ils sont utilisés principalement pour l'ajustage de certaines pièces de …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304
… armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de …
Explanatory notes
… peuvent être assénés. 3) Les frondes , qui peuvent se présenter sous la forme d’une canne et permettent de tirer … Les fusils, carabines et pistolets à air comprimé . Ils se présentent sous la forme habituelle des armes à feu … est transférée dans le canon de l'arme et chasse le projectile. Les fusils, carabines et pistolets basés …Section I > Chapitre 5 > Position 0506
… Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou …
Explanatory notes
… 05.06 ‑ Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou … 0506.10 ‑ Osséine et os acidulés 0506.90 ‑ Autres Les produits de cette position servent principalement comme matières à tailler, pour la fabrication …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902
… bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche. …
Explanatory notes
… bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche. Cette position comprend les bateaux de pêche de tous types conçus pour la pêche professionnelle en mer ou sur plans d'eau intérieurs, à …Section VI > Chapitre 32 > Position 3210 > 3210.00
… Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.1 > 1702.11
… Contenant en poids 99 % ou plus de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche …
Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.20
… Autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.20
… expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés, même mélangés entre …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450 > 8450.1
… Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg …