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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456

Explanatory notes

… de leur surface.  Elles doivent satisfaire à trois conditions essentielles : 1 ° )  travailler par enlèvement … faisceaux ioniques ou jet de plasma. Cette position comprend également les machines à découper par jet d’eau … des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106

Explanatory notes

… et substances protéiques texturées 2106.90 ‑ Autres A condition qu'elles ne soient pas reprises dans d'autres … positions de la Nomenclature , la présente position comprend : A) Les préparations destinées à être utilisées, … les Considérations générales du Chapitre 38).      Cependant, la présente position ne comprend pas les …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711

Explanatory notes

… side‑cars; side‑cars. 8711.10 - A moteur à piston, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm 3 8711.20 - A moteur à … les motocycles du type classique, la présente position comprend les scooters, caractérisés par des roues de petite … pistes cyclables.  La technologie mise en œuvre permet au conducteur de se tenir debout tandis qu'un système composé …

Section X > Chapitre 49 > Position 4907

Explanatory notes

… A)    Les timbres‑poste, timbres fiscaux et analogues, à la condition qu 'ils soient à la fois neufs (c'est‑à‑dire non … mention de leur valeur représentative et parfois également l'indication de l'usage auquel ils sont destinés.         … paiement de droits ou de taxes fiscales dont le montant est indiqué par la valeur représentative des timbres. Sont …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6306

Explanatory notes

… avec des tissus en matières synthétiques ou artificielles, enduites ou non, ou avec de la toile de chanvre, de jute, de … avec de la toile sont habituellement imperméabilisées et rendues imputrescibles avec du goudron, des produits … la toiture de camions, etc., restent classées ici à condition qu 'elles soient confectionnées à plat.   Les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2804

Section III > Chapitre 15 > Position 1515

Explanatory notes

… maïs est obtenue à partir des graines de maïs, dont la plus grande partie des lipides (environ 80 %) est contenue dans les germes . L'huile brute sert à beaucoup d'usages industriels tels que la fabrication des savons, des matières …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011

Explanatory notes

… optiques opèrent par examen d'une image préalablement agrandie dudit objet. Les microscopes optiques se composent … et essentiellement : I.     D'un objectif constitué fondamentalement par un système optique qui donne de l'objet … à celui‑ci, ainsi qu'un jeu de lentilles constituant le condenseur (ou condensateur) destiné à diriger sur l'objet …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2841

Explanatory notes

… ‑ Tungstates (wolframates) 2841.90 ‑ Autres Cette position comprend les sels des acides oxométalliques ou … Les principales catégories de composés visés ici sont indiquées ci‑après. 1)    Aluminates . Dérivés des … le plâtre, préparer les verres opaques, épurer les eaux industrielles, etc. b)   Aluminate de potassium . Préparé …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3913

Explanatory notes

… un acide minéral, est transformé en acide alginique d'une grande pureté. L'acide alginique est insoluble dans l'eau, … stabilisants, gélifiants et filmogènes, notamment dans les industries pharmaceutique, alimentaire et textile, ainsi que dans l'industrie du papier. Ces produits peuvent contenir des …

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