… et substances protéiques texturées 2106.90 ‑ Autres A condition qu'elles ne soient pas reprises dans d'autres … positions de la Nomenclature , la présente position comprend : A) Les préparations destinées à être utilisées, … les Considérations générales du Chapitre 38). Cependant, la présente position ne comprend pas les …
… side‑cars; side‑cars. 8711.10 - A moteur à piston, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm 3 8711.20 - A moteur à … les motocycles du type classique, la présente position comprend les scooters, caractérisés par des roues de petite … pistes cyclables. La technologie mise en œuvre permet au conducteur de se tenir debout tandis qu'un système composé …
… A) Les timbres‑poste, timbres fiscaux et analogues, à la condition qu 'ils soient à la fois neufs (c'est‑à‑dire non … mention de leur valeur représentative et parfois également l'indication de l'usage auquel ils sont destinés. … paiement de droits ou de taxes fiscales dont le montant est indiqué par la valeur représentative des timbres. Sont …
… avec des tissus en matières synthétiques ou artificielles, enduites ou non, ou avec de la toile de chanvre, de jute, de … avec de la toile sont habituellement imperméabilisées et rendues imputrescibles avec du goudron, des produits … la toiture de camions, etc., restent classées ici à condition qu 'elles soient confectionnées à plat. Les …
… ‑ Tungstates (wolframates) 2841.90 ‑ Autres Cette position comprend les sels des acides oxométalliques ou … Les principales catégories de composés visés ici sont indiquées ci‑après. 1) Aluminates . Dérivés des … le plâtre, préparer les verres opaques, épurer les eaux industrielles, etc. b) Aluminate de potassium . Préparé …
… maïs est obtenue à partir des graines de maïs, dont la plus grande partie des lipides (environ 80 %) est contenue dans les germes . L'huile brute sert à beaucoup d'usages industriels tels que la fabrication des savons, des matières …
… optiques opèrent par examen d'une image préalablement agrandie dudit objet. Les microscopes optiques se composent … et essentiellement : I. D'un objectif constitué fondamentalement par un système optique qui donne de l'objet … à celui‑ci, ainsi qu'un jeu de lentilles constituant le condenseur (ou condensateur) destiné à diriger sur l'objet …
… pour l’alimentation des nourrissons et enfants en bas âge, conditionnées pour la vente au détail 1901.20 - Mélanges et … pour améliorer les pâtes de boulangerie et dans l'industrie textile. La présente position ne comprend pas : a) Les sucreries, contenant de …
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