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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4418
… de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol …
Explanatory notes
… couvre les ouvrages en bois, tels que poutres, poutrelles, chevrons, solives, entrant dans l'ossature de toutes … armature pouvant consister soit en une âme ajourée faite d'éléments assemblés laissant entre eux des vides de forme …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812
… Préparations dites « accélérateurs de vulcanisation »; plastifiants composites …
Explanatory notes
… 38.12 ‑ Préparations dites « accélérateurs de vulcanisation »; plastifiants composites … pour caoutchouc ou matières plastiques : 3812.31 - - Mélanges d’oligomères de … dans le poly(chlorure de vinyle) et les esters de c ellulose. La présente position ne couvre pas les produits …Section XV > Chapitre 83 > Position 8301
… Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et …
Explanatory notes
… 83.01 ‑ Cadenas , serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et … carte magnétique, par composition d'un code sur un clavier électronique ou par signal radio. Les dispositifs de … Les fermoirs et montures‑fermoirs comportant une serrure. Relèvent en outre de la présente position : 1) Les …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.19
… Autres, y compris les mélanges de matières colorantes d'au moins deux des …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.20
… de scories et produits minéraux similaires expansés, même mélangés entre eux …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7305 > 7305.20
… Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548 > 8548.00
… Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni …
Section II > Chapitre 12 > Position 1213 > 1213.00
… hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4416 > 4416.00
… Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5514
… contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un …