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Section II > Chapitre 12 > Position 1214

Explanatory notes

… et les carottes fourragères de couleur blanche ou jaune clair, même s'ils sont destinés à l'alimentation humaine. … que les plantes spécialement cultivées à cet usage, à l'exclusion des déchets végétaux divers pouvant être utilisés …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936

Explanatory notes

… son emploi général. Liste des produits qui doivent être classés comme provitamines ou vitamines au sens du n° 29.36. … et le sel de calcium de cette vitamine sont également classés ici. 2)    Acide folinique (DCIM) (acide …

Section X > Chapitre 49 > Position 4906

Explanatory notes

… ou non, concernant l'exécution des travaux. Sont également classés ici les dessins et croquis publicitaires, les … tenture, de tissus, de meubles, etc. Il est à noter que ces articles ne relèvent de la présente position que s'ils … cartographiques et les plans topographiques, qui sont classés au n ° 49.05  lorsqu'ils sont imprimés, relèvent par …

Section X > Chapitre 48 > Position 4807

Explanatory notes

… deux ou plusieurs couches de papier ou de carton. Ces articles peuvent être composés de papier ou de carton de … Les produits de la présente position se distinguent des articles des rubriques précédentes ‑ réalisés en cours de … ou en fil métallique, matière plastique, etc.) restent classés dans la présente position, s'ils conservent les …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4015

Explanatory notes

… pour autant qu'ils conservent leur caractère essentiel d'articles en caoutchouc. Parmi les articles susceptibles de … bavettes, les ceintures, les ceintures‑corsets, etc. Sont exclus de ce Chapitre : a)    Les vêtements et accessoires …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9604

Explanatory notes

… nom de tamis à main et de cribles à main , on désigne les articles constitués par une toile ou un treillis à mailles … par eux‑mêmes, des ouvrages fixes (par exemple, les claies ou grilles à gravier ou à terre, reposant sur le sol, … étant, conformément à la Note 2 de la Section XVI, à classer comme parties de machines, c’est‑à‑dire, en règle …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3802

Explanatory notes

… le chlorure ou le carbonate de sodium et ensuite broyées et classées granulométriquement par sélection appropriée. La … (1000 °C ou plus) suivi d'un deuxième broyage et d'une classification granulométrique. La perlite activée se … aussi noir animal ), qui est obtenu par calcination en vase clos, d'os préalablement dégraissés. C'est un produit noir …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433

Explanatory notes

… le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, a l’exclusion des machines et appareils du n°  84.37 . Les … Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419

Explanatory notes

… ou 83 , soit enfin dans les autres parties de la Nomenclature. On range notamment ici : 1)    Les épingles de … en cuivre (voir la Note explicative du n°  73.15 ), à l'exclusion toutefois des chaînettes ayant le caractère …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508

Explanatory notes

… le pansage des chevaux ou du bétail. En sont par contre exclus , les appareils à nettoyer les tapis et moquettes sur … dispositifs accessoires et parties interchangeables sont classés avec les appareils qu’ils accompagnent pour autant … Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de …