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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.3 > 5208.33
… A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.4 > 5208.43
… A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5209 > 5209.1 > 5209.12
… A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5209 > 5209.2 > 5209.22
… A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715 > 8715.00
… Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.60
… satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513
… Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre …
Explanatory notes
… 85.13 ‑ Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre … pour être utilisées à la main ou sur la personne, ou encore pour être fixées sur un article ou un objet … conçues pour le diagnostic des affections de la gorge, des oreilles, par exemple ( n° 90.18 ). 7) Les lampes …Section XV > Chapitre 83 > Position 8301
… en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces …
Explanatory notes
… en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces … (y compris les dispositifs de sûreté à cylindre, à pompe, à gorges multiples, par exemple) ou au moyen d'une combinaison … , ainsi que les verrous, targettes, loquets et loqueteaux ordinaires ( n° 83.02 ), ni les fermoirs et …Section X > Chapitre 48 > Position 4816
… dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du n° 48.09), stencils complets et …