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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2012
2007
2002
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1251 résultats pour "札幌医科大学设计学位证<网址:zjw211.com>东港怎么买真实护照-浙江大学城市学院毕业证丢了怎么办<网址:bzw985.com>制作北威尔士 兰德里洛学院文凭毕业证rc"
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109
Explanatory notes
… terminés, c'est‑à‑dire complets, montés, en état de
marche
; ceux à affichage analogique (aiguilles) peuvent être …
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Section XX > Chapitre 96 > Position 9604
Explanatory notes
… (généralement de bois ou de métal) de section carrée ou
circulaire
et dont on se sert pour séparer, selon leur …
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Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704
Explanatory notes
… les timbres de quittances, d’enregistrement, de permis de
circulation
, de chancellerie, les vignettes fiscales en …
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Section X > Chapitre 49 > Position 4905
Explanatory notes
… sur papier, tissu ou autres matières, même doublés ou
renforcés
. Ils peuvent être présentés indifféremment sous …
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Section IX > Chapitre 45 > Position 4504
Explanatory notes
… peut être simplement imprégné, notamment d'huile, ou
renforcé
avec du papier ou du tissu à condition qu' il ne …
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Section IX > Chapitre 46 > Position 4602
Explanatory notes
… obtenues par l'assemblage de longues tresses en rectangles,
cercles
, etc. et fixées ensemble à l'aide de cordes. …
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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118
Explanatory notes
… Les monnaies frappées dans un pays en vue d'être mises en
circulation
dans un autre pays; au moment de leur passage à …
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Section XI > Chapitre 58 > Position 5811
Explanatory notes
… par couture ou collage à chaud, avec matière de rembourrage
intercalée
( Chapitre 39 ). b) Les produits textiles …
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Section XII > Chapitre 66 > Position 6602
Explanatory notes
… on peut citer les cannes utilisées comme appui pour la
marche
, les bâtons de boy-scouts, les houlettes de bergers, …
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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
Explanatory notes
… Elles peuvent également être assemblées par couture,
percées
ou autrement travaillées. Sont exclues de la …
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