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Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… cuir reconstitué, les bandes de feutre ou de nontissés, les cheveux, le crin, les mèches et fils en matières textiles, les monofilaments et … les bandes de feutre ou de nontissés ( Section XI ) et les cheveux ( Chapitres 5, 59, 65 ou 67 ). Sont également exclus …

Legal note

… cuir reconstitué, les bandes de feutre ou de nontissés, les cheveux, le crin, les mèches et fils en matières textiles, les monofilaments et …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… 40 ou 63;        b)     les miroirs reposant sur le sol (psychés, par exemple) (n° 70.09);        c)     les articles …

Legal note

… 40 ou 63;        b)     les miroirs reposant sur le sol (psychés, par exemple) (n° 70.09);        c)     les articles …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… destinés (Chapitre 90);         e)   les arbalètes, arcs et flèches pour le tir, les armes mouchetées pour salles d'escrime et les armes ayant le … constitutive). c)     Les arbalètes, les arcs et les flèches pour le tir, ainsi que les armes ayant le caractère …

Legal note

… destinés (Chapitre 90);         e)   les arbalètes, arcs et flèches pour le tir, les armes mouchetées pour salles d'escrime et les armes ayant le …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… substances et les produits aromatiques obtenus par voie de synthèse. 3.‑  Les n°s 33.03 à 33.07 s'appliquent notamment … du n° 33.07, notamment les produits suivants : les petits sachets contenant une partie de plante aromatique; les …

Legal note

… substances et les produits aromatiques obtenus par voie de synthèse. 3.‑  Les n°s 33.03 à 33.07 s'appliquent notamment … du n° 33.07, notamment les produits suivants : les petits sachets contenant une partie de plante aromatique; les …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… n° 49.07;        b)     les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages analogues (n° 59.07) … directement, en noir ou en couleurs, d’une ou plusieurs planches entièrement exécutées à la main par l’artiste, …

Legal note

… n° 49.07;        b)     les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages analogues (n° 59.07) … directement, en noir ou en couleurs, d’une ou plusieurs planches entièrement exécutées à la main par l’artiste, …

Section I

Explanatory notes

… contraires, toute mention dans la Nomenclature des produits séchés ou desséchés couvre également les produits déshydratés, évaporés …

Legal note

… contraires, toute mention dans la Nomenclature des produits séchés ou desséchés couvre également les produits déshydratés, évaporés …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques), les médicaments et … en sucres réducteurs, exprimée en dextrose, sur matière sèche, n'excédant pas 10 %. Les produits de l'espèce d'une …

Legal note

… (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques), les médicaments et … en sucres réducteurs, exprimée en dextrose, sur matière sèche, n'excédant pas 10 %. Les produits de l'espèce d'une …

Section XV > Chapitre 72

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… quelque proportion que ce soit (n° 09.01);        c)   le thé aromatisé (n° 09.02);        d)   les épices et autres … est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, au mélange, en faible quantité, comme …

Legal note

… quelque proportion que ce soit (n° 09.01);        c)   le thé aromatisé (n° 09.02);        d)   les épices et autres … est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, au mélange, en faible quantité, comme …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.90

Classification opinions

… de gluconate de calcium et d'acide borique à des fins thérapeutiques).Adoption : 1957 …

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