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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2710
Explanatory notes
… l’élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d’huiles : 2710.12 - - … I.- PRODUITS PRIMAIRES La première partie de la présente position couvre des produits qui ont subi d' autres traitements que ceux dont il est fait mention dans la Note explicative du n° 27.09. Cette position …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511
Explanatory notes
… bobines d'allumage 8511.40 ‑ Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices 8511.50 ‑ Autres … ‑ Autres appareils et dispositifs 8511.90 ‑ Parties Cette position groupe tous les appareils et dispositifs … qu'il s'agisse de moteurs pour véhicules automobiles, avions, bateaux, etc., ou pour installations fixes, ainsi …Section VI > Chapitre 30 > Position 3001
… opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines …
Explanatory notes
… opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines … organes ou de leurs sécrétions 3001.90 - Autres Cette position comprend : A) Les glandes et autres organes … , quel que soit le procédé d'obtention de ces extraits (extraction au moyen de solvants, précipitation, coagulation, …Section X > Chapitre 49 > Position 4906
Explanatory notes
… carbone des plans, dessins ou textes visés ci‑dessus. Cette position couvre les plans, dessins et croquis industriels, … pièces d'une structure (bâtiments, machines, etc.) ou les proportions et l'aspect que la construction présentera dans … ou de reproductions photographiques sur papier sensibilisé. Exception faite de la musique manuscrite, sont compris ici …Section I > Chapitre 5 > Position 0505
Explanatory notes
… pour le rembourrage; duvet 0505.90 ‑ Autres La présente position comprend pour autant qu'ils soient à l'état brut ou … parties de plumes (même rognées) ainsi que le duvet. Cette position comprend également les poudres, les farines et … n° 96.01 , par exemple). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 0505.10 On entend par plumes des espèces …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, …
Explanatory notes
… 68.13 ‑ Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, … de freins 6813.89 - - Autres Les garnitures dont il est question ici sont constituées, soit par de l'amiante … appropriés, que l'on soumet à un moulage sous forte pression. Ces garnitures sont armées parfois de fils de …Section XI > Chapitre 63 > Position 6308 > 6308.00
… pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.3
… et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5405 > 5405.00
… artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames …