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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7008

Explanatory notes

… métal, en matières plastiques ou en autres matières, qui en fait une unité hermétique parfaite. Il existe aussi des vitrages isolants formés de deux …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5704

Explanatory notes

… ni floqués, même confectionnés. 5704.10 ‑ Carreaux dont la surface n'excède pas 0,3 m 2 5704.20 ‑ Carreaux dont la surface excède 0,3 m 2  mais n’excède pas 1 m 2 5704.90 ‑ …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7602

Explanatory notes

… position : a)    Les scories et laitiers provenant de la fabrication des métaux ferreux et contenant, sous forme de … ou 26.19 ). b)    Les scories, cendres et résidus de la fabrication de l'aluminium ( n°  26.20 ). c)    Les lingots …

Section V > Chapitre 26 > Position 2603

Explanatory notes

… de cuivre, de plomb et d'antimoine. e)    La brochantite, sulfate basique de cuivre. f)    La chalcosine (ou … sulfures de cuivre et d'antimoine (tétraédrites ou Fahlerz) et sulfures de cuivre et d'arsenic (tennantite ou …

Section V > Chapitre 27 > Position 2701

Explanatory notes

… en dispersion dans de l'eau ( slurry coal ) contenant de faibles quantités d'agents de dispersion, notamment des agents de surface. Le jais, la houille brune (lignite) et la houille …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7904

Explanatory notes

… . Les barres et profilés sont fréquemment utilisés pour la fabrication des ouvrages façonnés en zinc pour le bâtiment, du n°  79.07 ; le fil de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2929

Explanatory notes

… diisocyanate dimère, sont très largement utilisés pour la fabrication des polyuréthannes.          Cette position ne …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2823

Explanatory notes

… couvre le dioxyde de titane non mélangé ni traité en surface.  Est toutefois exclu de cette position le dioxyde … ont été délibérément ajoutés pendant le processus de fabrication afin d'obtenir les propriétés physiques …

Section II > Chapitre 7 > Position 0708

Explanatory notes

… (y compris la variété à œil noir). 3)    Les fèves ( Vicia faba var. major ), les féveroles ( Vicia faba var. equina ou var. minor ), les pois indiens, appelés …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7504

Explanatory notes

… les plaques pour accumulateurs au nickel‑cadmium, pour la fabrication de sulfate de nickel, de chlorure de nickel et d'autres sels de …

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