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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402
… l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites « à eau surchauffée ». …
Explanatory notes
… l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites « à eau surchauffée ». - Chaudières à … y compris les chaudières mixtes 8402.20 - Chaudières dites « à eau surchauffée » 8402.90 - Parties A. - … ou encore une production plus rapide de la vapeur, a conduit à la construction de différents types de chaudières …Section VI > Chapitre 33 > Position 3306
… buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour …
Explanatory notes
… buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour … (fils dentaires) 3306.90 ‑ Autres La présente position comprend les préparations pour l'hygiène buccale ou … pâtes dentifrices et autres préparations pour les dents. Il s'agit de substances ou de préparations utilisées avec une …Section XI > Chapitre 62 > Position 6208
… combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de …
Explanatory notes
… combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de … - - D'autres matières textiles ‑ Chemises de nuit et pyjamas : 6208.21 - - De coton 6208.22 - - De fibres … 6208.99 - - D'autres matières textiles La présente position groupe l'ensemble du linge de corps pour femmes ou …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804 > 3804.00
… des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.65
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 20 % ou plus de …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514
… autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par …
Explanatory notes
… autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par … induction ou par pertes diélectriques 8514.90 ‑ Parties Il s'agit ici de machines et appareils électrothermiques du … appropriées, de l'arc électrique, etc. La présente position couvre les fours fonctionnant par induction ou par …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539
… à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et …
Explanatory notes
… à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et … lumière (LED) 8539.90 ‑ Parties Les lampes et tubes dont il s'agit consistent en enveloppes en verre ou en quartz de formes diverses, contenant les dispositifs nécessaires à la transformation de l'énergie …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702
… ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », …
Explanatory notes
… ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », … revêtements de sol en matières textiles repris ici on peut citer : 1) Les moquettes et tapis similaires comportant un plancher solide, masqué soit par une surface veloutée , c'est‑à‑dire un endroit …Section X > Chapitre 48 > Position 4808
… rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du n° 48.03. …
Explanatory notes
… rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du n ° 48.03. 4808.10 ‑ Papiers et … gaufrés, estampés ou perforés 4808.90 ‑ Autres La présente position couvre une variété de papiers ou cartons présentés … lisse, ni uniforme. En ce qui concerne les dimensions des produits relevant de la présente position, voir la Note 8 du …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436
… ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et …