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2449 résultats pour "海南高中毕业证书编号<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>云浮加州州立大学弗雷斯诺分校成绩单-加拿大医保卡作假<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>加拿大皇家大学教育部认证办理CA"

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm 3 ;        c)   les torches … présent Chapitre couvre des mélanges de produits chimiques caractérisés par le fait qu'ils contiennent l'oxygène … préparés pour la mise à feu de ces produits : amorces et capsules fulminantes, cordeaux détonants, etc. Il englobe …

Legal note

… ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm 3 ;        c)   les torches …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, … 2) Les grains, pépins, coques et noix à tailler, pour la fabrication des boutons ou de certains autres objets de … végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, …

Legal note

… végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… reste compris dans le n° 10.06. De même, le quinoa dont le péricarpe a été entièrement ou partiellement enlevé afin de … travaillés tels que ceux du n° 11.04 (voir la Note explicative correspondante). Toutefois, le riz décortiqué ou … compris dans le n° 10.06. De même, le quinoa dont le péricarpe a été entièrement ou partiellement enlevé afin de …

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… reste compris dans le n° 10.06. De même, le quinoa dont le péricarpe a été entièrement ou partiellement enlevé afin de …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… 6.‑   L'expression broderies du n° 58.10 s'étend aux applications par couture de paillettes, de perles ou de … condition que ces traitements ne leur aient pas conféré le caractère de produits des Chapitres 39 ou 40. …

Legal note

… 6.‑   L'expression broderies du n° 58.10 s'étend aux applications par couture de paillettes, de perles ou de …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques), les médicaments et autres produits du Chapitre 30;        c)   …

Legal note

… en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques), les médicaments et autres produits du Chapitre 30;        c)   …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… e)   les jouets, les engins sportifs et les articles pour carnaval (Chapitre 95);        f)   les plumeaux, les …

Legal note

… e)   les jouets, les engins sportifs et les articles pour carnaval (Chapitre 95);        f)   les plumeaux, les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523 > 8523.5 > 8523.51

Classification opinions

… données, à base de semi-conducteurs (connu sous le nom de « carte mémoire » ou « carte à mémoire électronique flash »), d'une capacité de mémoire de 192°Mo, constitué d'une carte de … résine époxy, la carte étant ensuite fixée par collage à un cadre en matière plastique. La carte à circuit imprimée …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.90

Classification opinions

… 1. Comprimés de ginseng , présentés sous forme de caramels de forme parallélépipédique (22 mm de côté et 7 mm … aromatisants. La présence de quantités infimes de poudre de cacao, indiquée par le fabricant, n'a pas pu être vérifiée à …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.90

Classification opinions

… ou à combattre l'obésité , contenant des hydrates de carbone, de la farine de guarée, des vitamines, de l'acide … de saccharose, de mono- et diglycérides et, dans certains cas, de poudre de lait écrémé, destinées à être ajoutées, en … la poudre de fruit, de la poudre de lait, du phosphate de calcium et des vitamines. Adoption : 1975 … 5. (Supprimé.) … …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.62

Classification opinions

… les boîtiers d'interconnexion entre différents réseaux locaux « LAN Bridges ») se composant d'un processeur … Elles sont utilisées pour assurer la concentration du câblage de jusqu'à huit postes de travail d'un réseau local … … 5. Unité de contrôle et d'adaptation sous la forme d'une carte enfichable comportant, essentiellement, un circuit …

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