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1969 résultats pour "甘肃高中毕业证号<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>-哪里买甘肃高中毕业证号<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>-铜川甘肃高中毕业证号哪里做-哪里办甘肃高中毕业证号hA"

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… Chapitre 67 Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes … artificielles; ouvrages en cheveux Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les toiles filtrantes … broderie ou autres tissus (Section XI);        c)   les chaussures (Chapitre 64);        d)   les coiffures et les …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les toiles filtrantes … broderie ou autres tissus (Section XI);        c)   les chaussures (Chapitre 64);        d)   les coiffures et les résilles et …

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… Chapitre 45 Liège et ouvrages en liège Note. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64;         b)    … de reproduction), qui revêt davantage d'importance dans les échanges commerciaux. Sa structure est compacte et homogène …

Legal note

… Note. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64;         b)    les coiffures et leurs parties, …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… Chapitre 9 Café, thé, maté et épices Notes. 1.‑  Les … gardent le caractère essentiel des produits visés dans chacune de ces positions. Dans le cas contraire, ces … auxquelles elles sont ajoutées (farine de céréales, chapelure, dextrose, etc.). b) De colorants alimentaires …

Legal note

… gardent le caractère essentiel des produits visés dans chacune de ces positions. Dans le cas contraire, ces mélanges sont exclus du présent Chapitre; ils relèvent du n° 21.03 s'ils constituent des condiments ou assaisonnements composés. 2.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas le poivre dit « de Cubèbe » ( Piper …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… Chapi tre 83 Ouvrages divers en métaux communs Notes . 1.‑  Au sens du présent Chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans … et 73.20 ni les mêmes articles en autres métaux communs (Chapitres 74 à 76 et 78 à 81). 2.‑  Pour l'application du …

Legal note

… Notes . 1.‑  Au sens du présent Chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans … et 73.20 ni les mêmes articles en autres métaux communs (Chapitres 74 à 76 et 78 à 81). 2.‑  Pour l'application du …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… Chapitre 15 Graisses et huiles animales, végétales ou … les cires préparées, les corps gras transformés en produits pharmaceutiques, en peintures, en vernis, en savons, en … romarin. Ces substances sont ajoutées en faibles quantités (habituellement 1 % maximum) dans des proportions telles que …

Legal note

… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   le lard et la graisse … contenant en poids plus de 15 % de produits du n° 04.05 (Chapitre 21 généralement);        d)   les cretons (n°  … les cires préparées, les corps gras transformés en produits pharmaceutiques, en peintures, en vernis, en savons, en …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… Chapitre 2 Viandes et abats comestibles Note. 1.‑ Le présent … les pieds, la queue, le cœur, la langue, l'onglet, la hampe, la crépine, la gorge, le thymus (ris). 2) Ceux qui ne … ou encore s'ils ont été débités, découpés en tranches ou hachés. En outre, les mélanges ou combinaisons de produits …

Legal note

… Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  en ce qui concerne les … graisses animales autres que les produits du n° 02.09 (Chapitre 15). …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… Chapitre 8 Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles. 2.‑  … frais correspondants. 3.‑  Les fruits séchés du présent Chapitre peuvent être partiellement réhydratés ou traités …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles. 2.‑  … frais correspondants. 3.‑  Les fruits séchés du présent Chapitre peuvent être partiellement réhydratés ou traités …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… Chapitre 97 Objets d'art, de collections ou d'antiquité Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)     les timbres-poste, … de relever à la fois du présent Chapitre et d’autres Chapitres de la Nomenclature doivent être classés au présent …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)     les timbres-poste, … les articles susceptibles de relever à la fois du présent Chapitre et d’autres Chapitres de la Nomenclature doivent être classés au présent …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… Chapitre 26 Minerais, scories et cendres Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les laitiers et … manganèse, chrome, germanium, vanadium, béryllium, gallium, hafnium, indium, niobium (colombium), rhénium et thallium). …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les laitiers et … (n° 27.10);        d)   les scories de déphosphoration du Chapitre 31;        e)   les laines de laitier, de scories, …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… Chapitre 54 Filaments synthétiques ou artificiels ; lames et … pas les câbles de filaments synthétiques ou artificiels du Chapitre 55. CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les …

Legal note

… pas les câbles de filaments synthétiques ou artificiels du Chapitre 55. …

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