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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.3
… utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple) …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201 > 4201.00
… tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6
… Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9612
… Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser …
Explanatory notes
… ‑ Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser … ‑ Rubans encreurs 9612.20 ‑ Tampons encreurs La présente position comprend : 1) Les rubans encreurs , même montés … ou préparés en vue de laisser des empreintes (imprégnés, s’il s’agit de rubans textiles, enduits, s’il s’agit de …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808
… Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, …
Explanatory notes
… 68.08 ‑ Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, … le ciment à l'oxychlorure de magnésium, plâtre, chaux, silicates de sodium ou de potassium ou verre soluble, etc.), … de matières minérales de charge telles que terre siliceuse fossile, carbonate de magnésium, sable ou amiante, …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809
… types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs. Ce qu'il … ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. Il est à noter … avec les filés métalliques du n° 56.05, la présente position couvre les tissus obtenus à l'aide de traits, lames …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415
… de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, …
Explanatory notes
… de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, … froide, l'air ambiant du local où ils fonctionnent, ou, s'ils sont munis d'une prise d'air extérieur, un mélange … d’un condenseur et d’un moteur monté dans un logement situé à l’extérieur du compartiment à marchandises ainsi que …Section VII > Chapitre 39 > Position 3918
… Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de …
Explanatory notes
… ‑ Revêtements de sols en matières plastiques, même auto‑adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de … - En autres matières plastiques La première partie de cette position couvre les matières plastiques des types … textiles. Les papiers peints ou revêtements de murs similaires en papier enduits ou revêtus de matières …Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.10
… des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.4 > 4804.42
… dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres …