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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2528
… naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit sec. …
Explanatory notes
… naturel titrant au maximum 85 % de H 3 BO 3 sur produit sec. La présente position couvre exclusivement les minéraux … borique contenant plus de 85 % de H 3 BO 3 sur produit sec, relève du n ° 28.10 . Parmi les borates naturels de …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107
… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y …
Explanatory notes
… 41.07 ‑ Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y … et les courroies sont-elles généralement fabriquées avec ces sortes de cuirs. Le cuir pour semelles est un cuir … ou d'équidés sont utilisés plus particulièrement pour la confection d'empeignes de chaussures. La variété dite …Section X > Chapitre 48 > Position 4823
… ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, …
Explanatory notes
… ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, … 3) Les papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou autres fins graphiques, non repris … modèles et gabarits, même assemblés. 17) Les éventails et écrans à main, à feuille en papier et monture en toutes …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423
… pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à …
Explanatory notes
… pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à … instruments et machines : A) Servant à déterminer directement le poids soit par manipulation effective de … formes, isolés ou en séries, avec ou sans leurs boîtes ou écrins, destinés aux instruments de pesage de toute espèce …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302
… (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans …
Explanatory notes
… (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans … ou autrement apprêtés, à condition qu'ils n'aient pas été découpés en vue d'un usage particulier. Les pelleteries … tannées ou apprêtées, entières, non assemblées et non découpées ou n'ayant pas subi d'autre ouvraison en vue d'un …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.60
… Autres, contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.60
… Autres, contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5004 > 5004.00
… Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.6
… Poissons salés mais non séchés ni fumés et poissons en saumure, autres que les abats …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.3 > 5205.31
… Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils …